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Les procès-verbaux
Wed, 18 Sep 2024 17:00:00 GMT
Les Commission fédérales relevant de la compétence du Comité exécutif et du Bureau exécutif de la Ligue du Football Amateur (BELFA) ...
Nouveau procès pour Bernard Sainz
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Une audience, au tribunal de Paris, où il n'était pas présent, a fixé le nouveau procès, sur six demi-journées à partir du 3 mars. Devraient à nouveau défiler à la barre des cyclistes ...
Procès des viols de Mazan : quels sont les antécédents des accusés
Tue, 10 Sep 2024 05:43:00 GMT
Qui sont les 51 accusés du procès des viols de Mazan ? Outre son mari, ils étaient inconnus de Gisèle Pélicot, victime de ces viols ayant eu lieu pendant neuf ans. La nuit tombée ...
Comment engager un procès
Tue, 17 Sep 2024 17:00:00 GMT
La procédure est différente selon qu’il s’agit d’un procès civil ou d’un procès pénal. Un procès civil se juge devant le tribunal judiciaire. Il permet d’obtenir d’éventuels dommages et intérêts, mais ...
Le Procès du chien
Tue, 10 Sep 2024 17:00:00 GMT
Mais lorsque Dariuch, client aussi désespéré que sa cause, lui demande de défendre son fidèle compagnon Cosmos, les convictions d’Avril reprennent le dessus. Commence alors un procès aussi inattendu ...
Procès des viols de Mazan
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Libération couvre jusqu'à la fin de l'année 2024 le procès des viols de Mazan. Le procès entame sa cinquième semaine ce lundi 30 septembre. Le principal accusé, Dominique Pelicot ...
Publicité en ligne : à son procès antitrust, Google encaisse les coups
Fri, 13 Sep 2024 10:39:00 GMT
Lors de cette première semaine de procès, plusieurs témoins, présentés par le gouvernement américain à l'origine de la plainte, se sont succédé à la barre. L'administration, qui cherche ...
Procès des viols de Mazan : les avocats de la défense dénoncent «des comportements délictueux» à l’encontre des accusés
Mon, 09 Sep 2024 11:42:00 GMT
Les avocats de la défense ont pris la parole ce lundi 9 septembre pour dénoncer les menaces et intimidations dont feraient l’objet leurs clients, et demander au président de la cour criminel ...
Procès des viols de Mazan : la sordide « double face » de Dominique Pelicot
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Comment ce père et mari en apparence aimant, à la vie rangée, a pu se retrouver face à une cour d’assises ? Ce lundi, à Avignon, les experts ont tenté de retracer son parcours.
Procès de Mazan : quel est le profil des accusés
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
Stéphane Burgatt avec AFP / Crédit photo : Benoit PEYRUCQ / AFP 21h53, le 23 septembre 2024, modifié à 21h54, le 23 septembre 2024 Ce lundi a débuté la quatrième semaine d'audience du ...
Italie : début du procès d'un féminicide qui a choqué le pays
Mon, 23 Sep 2024 07:00:00 GMT
Un procès pour féminicide s'est ouvert ce lundi 23 septembre à Venise pour juger l'ex-petit ami d'une étudiante dont le meurtre en 2023 a bouleversé l'Italie, pays où la lutte contre les ...
Assurances de téléphone portable : les victimes d’une gigantesque arnaque se rebiffent
Sun, 08 Sep 2024 16:59:00 GMT
Les milliers de consommateurs qui, après avoir tenté de résilier le contrat d’assurance de leur téléphone portable, ont continué de voir leur argent prélevé par le courtier SFAM ...