Actualités mandat-za-predkosc-2023.html
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Mandat – sous-comité de conservation
Wed, 09 Oct 2024 07:54:00 GMT
Processus de nomination et durée du mandat La personne responsable de l’art public sert ... Approuvé par l’équipe de direction de la Bibliothèque le 13 décembre 2023.
Conseil des droits de l'homme Le mandat de la rapporteuse de l'ONU sur la Russie prolongé
Thu, 10 Oct 2024 09:48:00 GMT
Celui-ci a prolongé jeudi à Genève le mandat de la rapporteuse spéciale pour un an. Dans une résolution approuvée par 20 voix, contre 8 oppositions et 19 abstentions, le Conseil se dit à ...
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Tue, 08 Oct 2024 08:18:00 GMT
Interpellé samedi dernier à son domicile de Bingerville, Charles Rodel Dosso, cadre du Parti des Peuples Africains de Côte d’Ivoire (PPA-CI) a été présenté devant un juge d’instruction ...
Le mandat de dépôt requis contre le lutteur Ada Fass
Thu, 19 Sep 2024 22:04:00 GMT
Selon des sources de Seneweb, le procureur a déjà requis le mandat de dépôt et transmis le dossier au juge du 6e cabinet. Ada Fass est attendu demain devant ce magistrat instructeur pour son ...
Régime juridique du mandat de dépôt : Le forum du justiciable parle d’une politique ne protégeant pas assez les droits de l’inculpé
Thu, 10 Oct 2024 17:00:00 GMT
A la suite du mandat de dépôt contre le Maire de Dakar Khalifa Sall qui a été envoyé à Rebeuss, le forum du justiciable s’est fendu d’un communiqué pour indiquer que le régime juridique du mandat de ...
Mandat de l'Agence de la santé publique du Canada
Tue, 24 Sep 2024 13:47:00 GMT
promouvoir la santé; prévenir et contrôler les maladies chroniques et les blessures; prévenir et contrôler les maladies infectieuses; se préparer et intervenir en cas d'urgence en santé publique. Nous ...
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Quadient: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat ...
Quadient: mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Mon, 30 Sep 2024 04:32:00 GMT
le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat hors frais annexes) sur une période pouvant ...