Actualités dostal-mandat-i-musial-wszystko-posprzatac
Scholz juge antidémocratique le mandat d’arrêt russe contre l’opposante en exil Navalnaïa
Tue, 09 Jul 2024 12:05:00 GMT
Le chancelier allemand Olaf Scholz a jugé mardi antidémocratique le mandat d’arrêt émis par la Russie contre l’opposante en exil Ioulia Navalnaïa, la veuve d’Alexeï Navalny ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le ministère public près le tribunal de première instance de Tunis a décidé d’émettre un mandat de dépôt à l’encontre du candidat à l’élection présidentielle, Ayachi Zammal pour ...
La justice maintient le statu quo sur la TVA dans la gestion sous mandat
Sun, 29 Sep 2024 20:12:00 GMT
Si un doute existait sur le traitement de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en matière de gestion sous mandat, la cour de justice de l’Union européenne a tranché. Alors que Deutsche Bank ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
Grands projets à Paris : après le succès des JO, une fin de mandat tout feu tout flamme pour Anne Hidalgo
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
Renforcée par la réussite de cet été olympique, la maire (PS) de Paris entend bien jouer les prolongations et surfer sur la dynamique post-JO pour réaliser ses grands projets. Quitte à faire ...
Ardian décroche un mandat de 450 millions de dollars outre-Atlantique
Fri, 13 Sep 2024 09:40:00 GMT
Les deux fonds d’investissement lancent une OPA amicale sur le fournisseur de logiciels lyonnais, valorisé à 1,6 milliard d’euros. Exclusif - La profession publie un livre blanc qui vise à ...
Prison ferme et mandat d'arrêt contre l'auteur de cambriolages violents dans le Puy-de-Dôme
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Auteur de cambriolages à Nébouzat et Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme), un homme a été condamné, en son absence, à quatre ans de prison ferme, lundi 9 septembre par le tribunal ...
Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel, il pourrait être exclu des élections
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Un mandat de dépôt a été émis contre Ayachi Zammal, candidat à la présidence, pour des accusations graves, telles que la falsification de parrainages, l’atteinte aux données personnelles ...