Actualités ac138/zielona-strzalka-przepisy-mandat-skrzyzowanie-sygnalizator-kierowcy.html
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Proche-Orient Mandat à la Suisse pour une réunion sur les Conventions de Genève
Wed, 18 Sep 2024 10:45:00 GMT
L'Assemblée générale de l'ONU a donné le mandat à la Suisse d'organiser une réunion des parties aux Conventions de Genève dans les six mois sur le conflit au Proche-Orient.
Proportionnelle, cumul des mandats, moins de parlementaires... Macron veut réformer les institutions
Sat, 28 Sep 2024 16:59:00 GMT
Devant le congrès il a annoncé l'introduction d'une dose de proportionnelle, la limitation dans le temps de l'exercice d'un mandat de parlementaire, un meilleur contrôle de l'effectivité des ...
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et de Gallant" (Karim Khan)
Tue, 10 Sep 2024 06:36:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Mandat d’arrêt de la CPI : La colère de l’Union Européenne contre la Mongolie, qui a refusé d’arrêter Poutine
Thu, 05 Sep 2024 08:32:00 GMT
L’Union européenne (UE) a exprimé mardi son regret face à la décision de la Mongolie de ne pas arrêter le président russe Vladimir Poutine lors de sa visite officielle à Oulan Bator ...
Détournement de frais de mandat : Jean-Christophe Cambadélis condamné à huit mois de prison avec sursis
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
pour avoir utilisé à des fins personnelles 114 057 euros issus de ses frais de mandat parlementaire. Le tribunal correctionnel a jugé l’ex-député de Paris, aujourd’hui âgé de 73 ans, coupable de ...
Certaines organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 14:03:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat pour des initiatives populaires, avec pour objectif de les vendre à bon prix / 19h30 / 2 min. / le 10 septembre 2024 Certaines ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
La Turquie veut des mandats d'arrêt après la mort d'une militante en Cisjordanie
Wed, 11 Sep 2024 16:59:00 GMT
ISTANBUL (Reuters) - La Turquie va réclamer l'émission de plusieurs mandats d'arrêt internationaux dans le cadre de l'enquête sur la mort de la Turco-Américaine Aysenur Ezgi Eygi, abattue par ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Mandat d’arrêt du Togo contre 4 Béninois pour le rapt d’un présumé opposant à Talon : La réaction de Cotonou
Mon, 09 Sep 2024 10:07:00 GMT
Mandat d’arrêt du Togo contre 4 Béninois pour le rapt d’un présumé opposant à Talon : La réaction de Cotonou Est-il le Frère Hounvi , ce célèbre web- activiste, auteur de chroniques a ...