Actualités Aresztowany-za-oszustwa-quotna-policjantaquot.html
Tchad : quota obligatoire de 30% de femmes dans les fonctions nominatives et électives
Sat, 14 Sep 2024 11:21:00 GMT
Une ordonnance n°12/PR/2018 signée aujourd'hui par le chef de l'Etat institue la parité dans les fonctions nominatives et électives au Tchad. Il est institué la parité dans les fonctions nominatives ...
MOTION : Pacte de Quota Litis
Sat, 07 Sep 2024 07:59:00 GMT
Que le pacte de Quota Litis est la convention par laquelle la fixation des honoraires de l’avocat est déterminée uniquement en fonction du résultat judiciaire ; Qu’en application de cette convention, ...
Internet par satellite
Thu, 16 May 2013 06:17:00 GMT
Le satellite est la solution pour accéder à Internet en haut débit dans les zones blanches partout dans le monde. Pour se connecter à Internet par satellite, il est nécessaire de posséder le kit de ...
Pêche. Le lieu jaune sera-t-il bientôt soumis à un quota
Sat, 23 Dec 2023 16:00:00 GMT
Début décembre 2023, le Conseil européen agriculture et pêche s’est réuni à Bruxelles pour fixer les « totaux admissibles de captures » et les quotas pour l’année 2024. Dans l ...
Airbnb : à Dieppe, quel quota autorisé dans votre quartier
Thu, 14 Dec 2023 16:00:00 GMT
La Ville de Dieppe (Seine-Maritime) prévoit des quotas pour limiter la présence des logements de type Airbnb dans la ville, à compter du 1er janvier 2024. Découvrez-les. Voici la carte qui ...
Gestion de l'offre
Mon, 17 Aug 2020 01:18:00 GMT
Le système de la gestion de l’offre consiste à gérer la production d’un produit agricole de manière à ce qu’elle corresponde aux besoins du marché canadien. Ce système permet de réduire la ...