Actualités 18/1322
Loi n° 91-1322 du 30 décembre 1991 de Finances pour 1992
Wed, 04 Oct 2023 23:54:00 GMT
I. - La perception des impôts, produits et revenus affectés à l'Etat, aux collectivités territoriales, aux établissements publics et organismes divers habilités à les percevoir continue d'être ...
Affaire des écoutes: la Cour de cassation tranchera sur le pourvoi de Nicolas Sarkozy le 18 décembre
Wed, 06 Nov 2024 05:40:54 GMT
La plus haute juridiction de l’ordre judiciaire a examiné, ce mercredi 6 novembre, le pourvoi formé par Nicolas Sarkozy contre sa condamnation dans l’affaire Bismuth à un an de prison ferme à purger ...
Code général des impôts
Mon, 23 Sep 2024 07:10:00 GMT
Le bénéfice de cet abattement supplémentaire est subordonné au respect du règlement (UE) n° 1407/2013 de la Commission du 18 décembre 2013 relatif à l'application des articles 107 et 108 du traité sur ...
44 380 Jeune Fille Et 18 Ans
Sat, 25 May 2024 13:55:00 GMT
Parcourez 44 380 photos et images disponibles de jeune fille et 18 ans, ou lancez une nouvelle recherche pour explorer plus de photos et images. portrait d’une femme à la fin de l’adolescence debout ...
Critical Metals Plc fait le point sur ses activités
Sun, 10 Nov 2024 23:00:00 GMT
Critical Metals Plc a fourni une mise à jour opérationnelle. Mise à jour opérationnelle et livraison de minerai : Après avoir prélevé plusieurs échantillons dans les différents stocks ...
Lleida.net signe deux nouveaux contrats avec le gouvernement colombien d'une valeur de 665 000 euros
Mon, 11 Nov 2024 23:41:00 GMT
Au 30 septembre 2024, l'EBITDA cumulé de l'entreprise est de 2,21 millions d'euros, soit 1322% de plus que l'EBITDA cumulé au ... avec Bosch Telematic Services pour une durée de 3 ans 18/06 CI ...
Situations nécessitant un serrurier professionnel
Wed, 31 Jul 2024 10:49:00 GMT
Perte de clé ou porte claquée: Imaginez vous bloqué à l'extérieur, confronté à une porte claquée par le Mistral ou à la perte de vos clés. Rien de plus stressant ! Une résolution immédiate est nécessa ...