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Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et de Gallant" (Karim Khan)
Tue, 10 Sep 2024 06:36:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Mandat za nalepkę kontrolną. Kierowcy nadal nie mają pewności
Mon, 30 Sep 2024 03:40:00 GMT
Co zrobić jednak ... Policjant może wystawić mandat tylko w przypadku nalepki identyfikującej inne państwo, np. "D" dla Niemiec, "F" dla Francji czy "CH" dla Szwajcarii. Obowiązujący taryfikator ...
Lancement de la procédure de mandats d’étude parallèles pour le développement du site de l’Institut de virologie et d’immunologie
Mon, 23 Sep 2024 06:04:00 GMT
Berne, 23.09.2024 - L’Office fédéral des constructions et de la logistique a lancé aujourd’hui une procédure de mandats d’étude parallèles pour le développement du site de l’Institut de virologie et d ...
Gouvernement : vers la fin du non-cumul entre ministères et mandats locaux
Tue, 24 Sep 2024 17:00:00 GMT
Depuis 2012, les ministres avaient interdiction de cumuler leur poste ministériel avec un mandat exécutif local. La doctrine semble avoir changé avec l’avènement du premier gouvernement ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Chambre d’accusation de la cour d’appel de Dakar: Un mandat de dépôt décerné contre Aliou Sané, coordonnateur de Y’en à marre
Tue, 10 Sep 2024 17:00:00 GMT
La chambre d'accusation de la Cour d'appel de Dakar décerne un mandat de dépôt contre Aliou Sané coordonnateur de Y’en À Marre, suivant ainsi le procureur de la république . Pour rappel, en fin mai ...
Le procureur de la CPI annonce des mandats d'arrêt à l'encontre de Netanyahu, Gallant et Sinwar
Wed, 11 Sep 2024 12:39:00 GMT
Karim Khan a retiré sa demande de mandat d'arrêt contre Ismail Haniyeh, dirigeant du Hamas, suite à son assassinat à Téhéran en juillet Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI ...
Ces ministres pour qui le cumul des mandats n’est pas un problème
Fri, 27 Sep 2024 18:31:00 GMT
Quelle image donne-t-on aux citoyens ? Ils élisent un maire qui déjà cumule des mandats, qui est nommé ministre, qui ne sera quasiment plus présent sur place et qui délègue. Son argument est de dire ...
Gouvernement Barnier : des ministres veulent garder leurs mandats locaux
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Plusieurs lois, dont la dernière date de 2014, ont interdit le cumul du mandat de parlementaire avec celui d’un exécutif local. En revanche, il n’existe pas d’obligation légale pour les ...
Modifications apportées aux pouvoirs conférés par les mandats prévus par la Loi sur le SCRS
Sat, 28 Sep 2024 07:10:00 GMT
Dans l’ensemble, ces mesures pourraient aussi se révéler moins envahissantes, puisque le SCRS n’aura pas à utiliser de multiples techniques sans mandat pendant de longues périodes pour écarter des ...
Landes : mandats, bottes de pluie et première ligne dans nos échos satiriques
Fri, 13 Sep 2024 17:00:00 GMT
s’est interrogée Anne Bisagni-Faure. Face à l’hésitation de la jeune lycéenne sur la durée exacte de son mandat, la rectrice a rebondi en se tournant vers le député présent ...