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LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Mandat d’arrêt requis contre Netanyahou : Israël contre-attaque
Fri, 20 Sep 2024 13:50:00 GMT
Israël a annoncé, vendredi, avoir remis à la Cour pénale internationale (CPI) des documents contestant la décision de son procureur de demander des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 24 May 2024 08:19:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...
Un trentenaire placé sous mandat d'arrêt après un incendie à Welkenraedt
Tue, 17 Sep 2024 09:39:00 GMT
Un trentenaire a été placé sous mandat d'arrêt lundi, à la suite d'un incendie survenu samedi soir à Welkenraedt, a indiqué mardi la procureure de division de Verviers, Vanessa Clérin.
Prison ferme et mandat d'arrêt contre l'auteur de cambriolages violents dans le Puy-de-Dôme
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Auteur de cambriolages à Nébouzat et Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme), un homme a été condamné, en son absence, à quatre ans de prison ferme, lundi 9 septembre par le tribunal ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Présidentielle russe : Poutine vers un quatrième mandat
Tue, 13 Mar 2018 12:26:00 GMT
Le Figaro vous livre les clés pour mieux comprendre la Russie de Poutine et les enjeux de son nouveau mandat. ANALYSE - Le pouvoir russe voit dans la victoire de Poutine l'expression du sursaut ...
Achat biens immobiliers à Caux (34) : 3 431 annonces
Sun, 26 Nov 2023 21:55:00 GMT
Appartement à vendre à BEZIERS, Hérault (34), Languedoc-Roussillon. Situé à deux pas de l'avenue Jean Moulin et de la place du 8 Mai, cet appartement de type 4 au 1er étage d'une résidence ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Sans surprise, le président algérien Abdelmadjid Tebboune a été officiellement réélu dimanche 8 septembre avec près de 95 % des voix ... lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
La vague du hirak, le mouvement pro-démocratie, a alors annihilé la tentative d’un cinquième mandat Bouteflika et offert à Abdelmadjid Tebboune, 73 ans, une nouvelle carrière. En décembre ...