Actualités Mandat-zaplacimy-karta.html
Mandat impératif
Fri, 01 Dec 2023 16:00:00 GMT
Une victoire au premier tour. C’est ainsi que l’ex-nouveau président Andry Rajoelina va entamer son second mandat à la tête de l’État. Si lors du premier mandat, son adversaire était celui qu’il a ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
L’offre UBS Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont ...
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Exécution du mandat d’arrêt
Fri, 11 Jan 2019 01:26:00 GMT
Entre mandat d’amener et mandat de dépôt, le mandat d’arrêt est l’un des moyens dont dispose le juge d’instruction pour contraindre un suspect à se présenter devant lui. Qu’est-ce qu’un mandat d’arrêt ...
Définition de prolongation du mandat
Thu, 20 Jan 2022 22:23:00 GMT
La durée du mandat des membres du CSE est de 4 ans. Par dérogation, un accord de branche, un accord de groupe ou un accord d’entreprise, selon le cas, peut fixer une durée des mandats des ...
Cumul des mandats
Fri, 05 Aug 2022 01:34:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Le mandat d'Emmanuel Macron est-il bloqué jusqu'en 2022
Tue, 03 Mar 2020 11:15:00 GMT
OPINION. L'année écoulée constitue sans doute un moment charnière du quinquennat d'Emmanuel Macron : celui où la promesse d'une « Renaissance » s'est heurtée à la réalité ...
La durée du mandat des dirigeants d'association et de club n'est pas limitée
Thu, 22 Oct 2020 16:28:00 GMT
Dans un communiqué il indique que par suite d'une " erreur matérielle " l'arrêté du 27 novembre 1962 (1) impose, à tort, une limitation de la durée du mandat des membres des conseils d ...
Merkel prête à briguer un quatrième mandat de chancelière
Sun, 02 Aug 2015 02:35:00 GMT
La chancelière, qui a fêté ses 61 ans le 17 juillet, n'a pas fait connaître publiquement ses intentions quant à un éventuel quatrième mandat, même si l'an dernier, dans un discours ...
Le Brésil continuera sa mission diplomatique au Venezuela
Sat, 07 Sep 2024 13:52:00 GMT
Caracas a pourtant annoncé la révocation de ce mandat plus tôt. «Le Brésil continuera à défendre les intérêts argentins jusqu'à ce que le gouvernement argentin nomme un autre Etat ...