Actualités gm-wola-uhruska-18-latka-nissanem-wypadla-z-drogi-i-dachowala
Lyon Poèmes, fraude à la TVA... Le dense programme de la Nuit du droit
Wed, 02 Oct 2024 05:00:00 GMT
La compagnie Limbes sera ... en soirée à la faculté de droit de Lyon III, notamment un quiz sur les grands procès et une table ronde sur la fraude à la TVA sur les quotas de carbone, en ...
Droits humains et Etat de droit
Fri, 06 Jan 2017 13:34:00 GMT
Retour Mandat de la Direction de la sécurité, de l'intégrité et de l'État de droit Direction des droits sociaux, de la santé et de l'environnement Retour Mandat de la Direction des droits sociaux, de ...
Vintage Mature Vidéos HD libres de droit
Sat, 02 Sep 2023 09:39:00 GMT
Parcourez 18 613 vidéos disponibles de vintage mature pour vos projets ou lancez une nouvelle recherche pour explorer plus de séquences et rushes de vidéos.
Droit du travail : un salarié en arrêt maladie acquiert bien des congés payés, selon la Cour de cassation
Fri, 13 Sep 2024 14:13:00 GMT
Dans une série de décisions rendues mercredi 13 septembre, la Cour de cassation a tranché en leur faveur : “Les salariés malades ou accidentés auront droit à des congés payés sur leur ...
Droit de rétractation acheteur professionnel
Wed, 21 Mar 2018 10:27:00 GMT
Ceci est logique et découle de la connaissance ... contacter un avocat en droit des contrats également Cliquez pour agrandir... Je suis avocat en droit des contrats. Sauf erreur, il y a le numéro BCE ...
Jeunesse iranienne : le feu qui couve
Thu, 25 Jun 2020 06:34:00 GMT
Faut-il y voir une menace pour l´avenir du régime iranien ? Nous allons nous poser la poser la question dans ce Droit de suite. Pour commencer, « Iran : cache-cache avec les mollahs ». Un formidable ...
Justice - Droits fondamentaux
Fri, 27 Nov 2020 18:03:00 GMT
La surpopulation des prisons dégrade fortement les conditions de vie des personnes écrouées. Comment peuvent-elles faire valoir leur droit au respect de la dignité en détention ? Les personnes ...
Droit de garde
Sun, 06 Feb 2011 02:50:00 GMT
En contrepartie de la tenue des comptes titres de leurs clients détenteurs de valeurs mobilières, les intermédiaires financiers facturent des frais annuels appelés droits de garde. Droit d'attribution ...
Retraites, TVA, droit du sol : Bardella détaille son programme et réclame une «majorité absolue»
Mon, 17 Jun 2024 13:45:00 GMT
LIRE AUSSI - Législatives 2024 : ce qu'il faut retenir de cette journée de manifestation contre l'extrême droite A propos de la baisse de la TVA sur les ... La suppression du droit du sol ...
Rechercher par image ou vidéo
Sat, 01 Apr 2023 13:40:00 GMT
Comment utiliser les images et vidéos libres de droits ? Des publicités sur les réseaux sociaux aux panneaux d’affichage, en passant par les présentations PowerPoint et longs métrages, vous aurez la ...
Barbara Agostino et Tilly Metz: «Profitez de votre droit»
Sat, 08 Jul 2017 23:16:00 GMT
Des informations complémentaires sont disponibles sur le site de la Ville de Luxembourg ou via le site jepeuxvoter.public.lu.
Droit d'attribution
Tue, 15 Feb 2011 23:02:00 GMT
Droit négociable attaché à chaque action ancienne, lors d'une distribution gratuite d'actions, donnant à son titulaire le droit de recevoir gratuitement des actions nouvelles. Ce droit est détaché le ...