Actualités apel-w-obronie-swietego-jana-pawla-ii.html
PC-Telephone
Thu, 03 Oct 2024 17:00:00 GMT
PC-Telephone transforme votre PC en Téléphone ou FAX. Il vous permettra de passer des appels, de PC à PC, de PC à téléphone (ou fax) et de téléphone (ou fax) à PC. 2 solutions pour cela ...
Gwenola Joly-Coz devrait être nommée présidente de la Cour d'Appel de Papeete. Son installation au Palais de Justice est prévue début janvier.
Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
Gwenola Joly-Coz devrait être nommée présidente de la Cour d'Appel de Papeete. Son installation au Palais de Justice est prévue début janvier. La nouvelle présidente de la Cour, présentée ...
Qu'est-ce qu'un pourvoi en cassation
Mon, 30 Sep 2024 07:22:00 GMT
Quand un justiciable veut contester une décision rendue en appel ou en dernier ressort, il doit former un pourvoi en cassation. Ce pourvoi a pour objet de saisir la plus haute juridiction de l'ordre ...
Transfert d'appel Free Mobile : comment activer le transfert
Thu, 26 Sep 2024 17:00:00 GMT
En étant abonné.e Freebox ou Free mobile, il est possible de réaliser des transferts ou renvois d'appels vers un numéro de son choix. Ces services de transfert sont très simples à paramétrer et ...
Mort de Jérémy sur un chantier SNCF à Pantin : la société Urbaine de Travaux condamnée en appel
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
« Mourir au travail n’est pas une fatalité mais une somme de négligences », avait asséné Frédéric Wasson lors du procès en appel de l’entreprise Urbaine de Travaux pour « homicide ...
Un ancien gendarme néonazi, membre du groupe "projet Waffenkraft", condamné en appel à 18 ans de prison pour “terrorisme”
Tue, 24 Sep 2024 12:16:00 GMT
Vendredi 20 septembre 2024, Alexandre Gilet, ancien gendarme appartenant à la mouvance néonazie a été condamné à 18 ans de réclusion criminelle pour des projets terroristes. Alexandre Gilet ...
L'AMA fait appel dans le dossier de Jannik Sinner, blanchi d'accusations de dopage
Fri, 27 Sep 2024 17:00:00 GMT
En août, l'ITIA a révélé que Sinner avait été testé positif à de faibles niveaux de clostébol en mars, peu de temps après avoir remporté son premier titre en Grand Chelem à l'Open d'Australie. L'ITIA ...
Procès « WaffenKraft » : l’ancien gendarme néonazi condamné en appel à 18 ans de réclusion pour « terrorisme
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
Alexandre Gilet, ex-gendarme volontaire grenoblois, a été condamné en appel, comme en première instance, à 18 ans de réclusion criminelle pour association de malfaiteurs terroriste ...