Actualités 8879/powolny-proces-przewodniczacego-rady-powiatu
Images about 8879/powolny-proces-przewodniczacego-rady-powiatu
Procès de Nuremberg
Fri, 09 Oct 2020 15:12:00 GMT
Sur la base de différentes négociations intervenues entre les Alliés, ce procès se déroule sous la juridiction du Tribunal militaire international siégeant à Nuremberg, alors en zone d'occupation ...
Affaire Mediator
Wed, 12 Aug 2020 17:06:00 GMT
Procès en appel du Mediator : Servier doit rembourser 415 millions d'euros Le groupe Servier a été reconnu coupable, mercredi 20 décembre, de tous les délits qui lui étaient reprochés. Il a ...
Au procès des viols de Mazan, le second interrogatoire tumultueux de Dominique Pelicot
Fri, 18 Oct 2024 16:59:00 GMT
et s’est à nouveau retrouvé au centre du procès. Le président de la cour criminelle du Vaucluse, Roger Arata, avait souhaité faire une pause dans le marathon d’interrogatoires que mène ...
Le droit à un procès équitable
Tue, 03 Jan 2023 05:35:00 GMT
Le principal effet pour les agents publics est que les personnes qui traitent des litiges civils relevant de l'article 6 doivent veiller au respect du droit à un procès équitable, que ce soit au stade ...
Procès des attentats de Bruxelles
Fri, 06 Jan 2023 08:52:00 GMT
Les avocats de Salah Abdeslam avaient introduit une action en justice en septembre 2023, à la fin du procès des attentats à Bruxelles, visant à demander que leur client ne retourne pas en détention en ...
Procès de Mazan : "Si tu te mets à éjaculer", les terribles consignes de Dominique Pélicot à l'un des accusés
Thu, 24 Oct 2024 04:15:00 GMT
Ce jeudi 24 octobre 2024, pour cette 36ème journée d’audience au procès de Mazan, la journée est dédiée aux interrogatoires de 6 accusés. Après le témoignage bouleversant la veille de ...
Procès des viols de Mazan
Fri, 20 Sep 2024 05:01:00 GMT
Gwenola Journot, la juge en charge de l’enquête sur les viols de Mazan, a été longuement questionnée par les avocats de la défense au procès, ce vendredi 8 novembre. Ils lui reprochent d ...
LE PROCÈS DE PRETORIA EST UNE " MONSTRUEUSE PARODIE DE JUSTICE
Fri, 12 Jun 2020 05:30:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Rassemblement national : miam-miam, un procès
Fri, 04 Oct 2024 17:00:00 GMT
Pour résumer : le procès va-t-il faire du bien ou du mal à Marine Le Pen ? Et de quelle manière ? Etre innocentée par cette justice pourrie serait-il un frein à sa perpétuelle montée en ...
Le Procès du viol
Thu, 06 Aug 2020 08:04:00 GMT
Avant que n’éclate l’affaire d’Aix-en-Provence, à peine 1500 femmes osent porter plainte et très peu de celles-ci aboutissent à un procès. Une sorte de conspiration du silence ...
L’Affaire Nevenka
Fri, 02 Feb 2024 00:13:00 GMT
Pour s’en sortir, elle décide de dénoncer ses agissements et lui intente un procès. Inspiré de faits réels, L’AFFAIRE NEVENKA révèle le premier cas de #MeToo politique en Espagne.
Les alternatives au procès
Sun, 19 May 2013 23:49:00 GMT
Le recours à la médiation permet de rétablir le dialogue et de recréer un lien social entre les parties, en évitant la violence de l’affrontement d’un procès. Il n'y a pas de perdant ou de gagnant.