Actualités 8879/Nowy-taryfikator-i-wysoki-mandat.html
Mandats d’arrêt contre des dirigeants israéliens : sanctionner la CPI n’est pas une « bonne approche », réagit la Maison Blanche
Tue, 28 May 2024 13:39:00 GMT
Les Etats-Unis, qui ont critiqué la volonté du procureur de la Cour pénale internationale (CPI) de voir émis des mandats d’arrêt contre des dirigeants israéliens, ont toutefois estimé ...
mandat d'arrêt international
Fri, 03 May 2024 17:01:00 GMT
George Clooney s’est dit "contrarié", et a reproché à Biden l’utilisation du terme "scandaleux" pour qualifier la demande de mandats d'arrêt contre Netanyahou et Gallant Temps de lecture ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Naufrage de Djerba : Treize mandats de dépôt
Mon, 07 Oct 2024 04:37:00 GMT
Le juge d'instruction du tribunal de première instance de Médenine a émis des mandats de dépôt à l'encontre de treize personnes dans le cadre de l’affaire du naufrage d'une embarcation transportant ...
Prolongation de mandat
Sun, 04 Dec 2022 16:00:00 GMT
"J’ai décidé de prolonger de 10 jours, jusqu’au 21 décembre 2022, le délai qui vous est imparti" (Herzog) Temps de lecture : 2 min.
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
L’offre UBS Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont ...
Scholz juge antidémocratique le mandat d’arrêt russe contre l’opposante en exil Navalnaïa
Tue, 09 Jul 2024 12:05:00 GMT
Le chancelier allemand Olaf Scholz a jugé mardi antidémocratique le mandat d’arrêt émis par la Russie contre l’opposante en exil Ioulia Navalnaïa, la veuve d’Alexeï Navalny ...
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Mandat de gestion
Fri, 08 Feb 2019 17:42:00 GMT
Le mandat de gestion est une convention par laquelle un franchisé décide pour des raisons personnelles, de confier la gestion de son activité en franchise à un tiers ou à son franchiseur. Cette ...
Le rôle du mandat de gestion
Fri, 27 Nov 2020 21:26:00 GMT
La présence ou non d'une clause de reconduction tacite ; Il se doit d'être rédigé de manière manuscrite et doit être impérativement numéroté avant d'être inscrit au registre des mandats du ...
Présidentielle russe : Poutine vers un quatrième mandat
Tue, 13 Mar 2018 12:26:00 GMT
Le Figaro vous livre les clés pour mieux comprendre la Russie de Poutine et les enjeux de son nouveau mandat. ANALYSE - Le pouvoir russe voit dans la victoire de Poutine l'expression du sursaut ...
Cumul des mandats
Wed, 12 Aug 2020 16:47:00 GMT
Gouvernement de Michel Barnier : les ministres peuvent-ils rester maires ou présidents de département ? Plusieurs membres du gouvernement sont à la tête d'un exécutif local. Une situation ...