Actualités Wysoki-mandat-za-przekroczenie-predkosci.html
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Fri, 20 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Fri, 20 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Le Brésil continuera sa mission diplomatique au Venezuela
Sat, 07 Sep 2024 13:52:00 GMT
Caracas a pourtant annoncé la révocation de ce mandat plus tôt. «Le Brésil continuera à défendre les intérêts argentins jusqu'à ce que le gouvernement argentin nomme un autre Etat ...
Cours BNP Paribas Mois ISR Mandat
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
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Karim Khan exhorte les juges de la CPI à statuer sur les mandats d'arrêts requis contre Netanyahu et Sinouar
Mon, 26 Aug 2024 04:57:00 GMT
Car pour Karim Khan il faut faire vite, il y a « urgence » à statuer sur les mandats d'arrêt qu'il a requis le 20 mai contre Benyamin Netanyahu, le ministre de la Défense israélien ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Venezuela : mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition, Washington saisit un avion de Maduro
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
Au Venezuela, la justice a émis lundi un mandat d'arrêt contre l'opposant Edmundo Gonzalez Urrutia, qui ne s'est pas rendu à trois convocations du parquet alors qu'il revendique la victoire à la ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:30:00 GMT
Un mandat d'arrêt a été lancé par la justice vénézuélienne contre Edmundo Gonzalez Urrutia, le candidat de l'opposition qui revendique la victoire à la présidentielle du 28 juillet dont ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vladimir Poutine a rencontré mardi son homologue mongol à Oulan-Bator, la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission ...
Vladimir Poutine en Mongolie malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Mon, 02 Sep 2024 14:57:00 GMT
Le premier déplacement de Vladimir Poutine dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre a démarré lundi en Mongolie sans ...
Vladimir Poutine a entamé sa visite en Mongolie malgré le mandat d’arrêt de la CPI
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Vladimir Poutine est arrivé en Mongolie, pays membre de la Cour pénale internationale, pour une visite officielle et malgré le mandat d’arrêt à son encontre de la CPI. Le président russe a ...