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Le Kremlin "ne reconnaît pas" les mandats d'arrêts de la CPI contre deux officiers russes
Wed, 06 Mar 2024 02:55:00 GMT
Le Kremlin a affirmé mercredi "ne pas reconnaître" les mandats d'arrêt émis par la Cour pénale internationale (CPI) à l'encontre de deux hauts gradés russes qui sont accusés de crimes de ...
Exécution du mandat d’arrêt
Fri, 11 Jan 2019 01:26:00 GMT
Entre mandat d’amener et mandat de dépôt, le mandat d’arrêt est l’un des moyens dont dispose le juge d’instruction pour contraindre un suspect à se présenter devant lui. Qu’est-ce qu’un mandat d’arrêt ...
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
Les mandats discrétionnaires SI utilisent exclusivement des stratégies SI définies par UBS (exceptées espèces). UBS s’engage sur les proportions suivante pour l’offre Manage SI: Alignés sur les ...
L’Irak émet des mandats d’arrêt pour le « braquage du siècle
Tue, 27 Aug 2024 17:00:00 GMT
Un tribunal pénal irakien a émis mardi des mandats d’arrêt contre un homme d’affaires et un ancien responsable du gouvernement recherchés pour leur implication présumée dans le vol de 2,5 milliards de ...
Cumul des mandats
Mon, 13 May 2024 20:49:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Russie : le Kremlin émet un mandat d’arrêt contre Ioulia Navalnaïa, veuve en exil de l’opposant Alexeï Navalny
Tue, 09 Jul 2024 10:15:00 GMT
La Russie a annoncé mardi avoir émis un mandat d’arrêt contre l’opposante en exil Ioulia Navalnaïa, veuve d’Alexeï Navalny mort en prison en février, accusée de « participation à un ...
LIBÉRATION : le mandat de Khrouchtchev.
Tue, 22 Sep 2020 14:00:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Mandat de gestion
Fri, 08 Feb 2019 17:42:00 GMT
Le mandat de gestion est une convention par laquelle un franchisé décide pour des raisons personnelles, de confier la gestion de son activité en franchise à un tiers ou à son franchiseur. Cette ...
Non-cumul des mandats : quelles conséquences pour Alain Hunault
Sun, 15 Jan 2017 16:00:00 GMT
Alain Hunault représentera le parti LR aux Législatives. Mais la loi de non-cumul des mandats s'applique dès 2017 et François Fillon, s'il est élu, ne reviendra pas dessus. S'il est élu ...
Bilatérales III: Le mandat de l'UE est-il un échec avant l'heure?
Sat, 09 Mar 2024 01:50:00 GMT
Auparavant, le Conseil fédéral avait adopté le mandat définitif pour les Bilatérales III. Dès que l'UE aura donné son accord, les choses devraient commencer. Le ministre des Affaires ...
L'UNESCO en bref - Mission et Mandat
Fri, 24 May 2024 08:19:00 GMT
Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...