Actualités 158/pijana-50-latka-kierowala-fiatem-wszczeto-procedure-konfiskaty-samochodu
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Télé-procédure
Thu, 10 Oct 2024 05:23:00 GMT
Si vous souhaitez joindre également vos documents par télé procédure, après avoir validé définitivement le cerfa, une page vous proposera cette option grâce à la mention « joindre des documents ». Sur ...
Pijana 50-latka doprowadziła do kolizji
Wed, 14 Oct 2015 11:51:00 GMT
Bełchatowscy funkcjonariusze wszczęli dochodzenie przeciwko nietrzeźwej 50-letniej bełchatowiance, która 12 października o godzinie 9.50 na ulicy Armii Krajowej w Bełchatowie, kierując osobową mazdą, ...
Procédure de traduction
Mon, 21 Sep 2020 02:04:00 GMT
Lorsque la traduction d’un document doit être légalisée ou qu’elle accompagne un acte en langue étrangère présenté pour légalisation, elle doit respecter les modalités suivantes : Être effectuée par ...
Déroulement d'un procès civil devant le tribunal judiciaire
Sun, 20 Oct 2024 17:00:00 GMT
Les règles différent selon le type de procédure engagée : procédure écrite ou procédure orale. Nous vous présentons les informations à connaître.
La procédure de marche en avant
Fri, 12 Apr 2024 16:23:00 GMT
La marche en avant - organisation qui permet de ne pas croiser le circuit propre du sale - doit être pensé dès la conception des locaux. Elle permet une meilleure organisation et un gain de temps.
Expulsion d'un étranger hors de France
Sun, 27 Oct 2024 17:00:00 GMT
Quels motifs et comment se déroule la procédure d'expulsion ? Nous faisons un point sur la réglementation. Tout déplier Dans quels cas un étranger peut-il être expulsé hors de France ?
Affaire Mbappé : quelle procédure pour la justice suédoise ? Des experts répondent
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Alors que Kylian Mbappé se retrouve face à des soupçons de viol et d'agression sexuelle en Suède, la procédure va maintenant suivre son cours. Zapping Onze Mondial Hugo Lloris : Les grandes ...
Parcoursup 2025 : le calendrier détaillé de la procédure
Fri, 04 Oct 2024 14:37:00 GMT
Le calendrier Parcoursup 2025 est disponible ! Voici toutes les dates clés et les étapes à suivre pour ne pas rater la procédure d'inscription à la formation dont vous rêvez. La phase de ...
Définition de procédure disciplinaire
Tue, 07 Dec 2021 02:34:00 GMT
L’application du droit disciplinaire dont dispose l’employeur implique l’observation d’une procédure stricte, décrite par la réglementation et éventuellement précisée par les conventions collectives.
Kenya: le vice-président Rigathi Gachagua destitué à l'issue d'une procédure historique
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Rigathi Gachagua, 59 ans, notamment accusé de corruption et abus de pouvoir, devient le premier vice-président écarté du pouvoir dans le cadre d'une telle procédure, prévue par la ...
Au Kenya, le vice-président destitué à l’issue d’une procédure historique
Thu, 17 Oct 2024 17:00:00 GMT
LUIS TATO / AFP Le sulfureux vice-président kényan, Rigathi Gachagua, 59 ans, a été destitué jeudi 17 octobre à l’issue d’une procédure ... Raila Odinga (50,49 %, contre 48,85 ...
Le vice-président du Kenya destitué à l'issue d'une procédure historique
Thu, 17 Oct 2024 15:38:00 GMT
Le sulfureux vice-président kényan Rigathi Gachagua a été destitué, jeudi 17 octobre, à l'issue d'une procédure inédite ... à son rival Raila Odinga (50,49 % contre 48,85 %).