Actualités podwojny-mandat-zwalil-z-nog-kierowce-nagle-zemdlal
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Vladimir Poutine va-t-il braver le mandat d'arrêt de la CPI
Thu, 29 Aug 2024 10:31:00 GMT
Le mandat d'arrêt a été délivré en mars 2023 pour des crimes de guerre présumés en Ukraine. La CPI a accusé M. Poutine d'être personnellement responsable des enlèvements d'enfants en ...
Mandat d’arrêt En visite en Mongolie, Vladimir Poutine défie la CPI
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le président russe est visé depuis mars 2023 par un mandat d’arrêt pour des suspicions de déportation illégale d’enfants ukrainiens vers la Russie. La Mongolie, membre de la CPI ...
Podwójny sukces medalowy młodzieży z Taisho Judo Klub Ełk
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Sukcesy ełckich judoków na Międzywojewódzkich Mistrzostwach Młodzików w Bydgoszczy. Zawody te były również eliminacjami do Mistrzostw Polski. Igor Golubiewski wywalczył złoty medal, brązowy przypadł ...
En Mongolie, Poutine nargue l'Ukraine et la Cour pénale internationale
Tue, 03 Sep 2024 02:18:00 GMT
Vyacheslav Prokofyev / via REUTERS Le président russe a bravé le mandat d'arrêt international qui le vise en visitant pour la première fois un pays signataire du traité de Rome. Correspondant ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
Le procureur de la CPI demande un mandat d’arrêt “de toute urgence” contre Nétanyahou
Tue, 10 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a demandé aux juges, le 9 septembre, d’émettre au plus vite les mandats d’arrêt qu’il a demandés en mai contre Benyamin Nétanyahou et l’un de ...