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Konstytucja Polskiej Rzeczypospolitej Ludowej
Fri, 23 Aug 2024 17:24:00 GMT
Projekt Konstytucji PRL w języku rosyjskim z naniesionymi odręcznie poprawkami przez Józefa Stalina Projekt Konstytucji PRL z korektą Bolesława Bieruta W trakcie 45 lat obowiązywania Konstytucja była ...
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
FR Le quota national de pêche de civelles pas parti pour baisser
Wed, 25 Sep 2024 23:10:00 GMT
Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction Accédez à des scoops et des ressources pour décrypter les enjeux et les rapports de force ...
Mali : la Russie annonce une augmentation du quota de bourses allouées aux étudiants maliens
Wed, 04 Sep 2024 05:26:00 GMT
Le ministère russe des Affaires étrangères an annoncé ce vendredi 1er décembre 2023 que le quota passerait de 35 à 290 bourses. « Le 1er décembre, une rencontre a eu lieu entre l'ambassadeur de Russie ...
Le fétichisme du quota SRU, l'un des freins à la production de logements
Sat, 28 Sep 2024 02:47:00 GMT
Pour garantir l'effectivité de la loi, le législateur a introduit dans la loi deux éléments majeurs : l'obligation pour les communes d'atteindre le quota de 20% (ensuite porté à 25% ...
MOTION : Pacte de Quota Litis
Sat, 07 Sep 2024 07:59:00 GMT
Que le pacte de Quota Litis est la convention par laquelle la fixation des honoraires de l’avocat est déterminée uniquement en fonction du résultat judiciaire ; Qu’en application de cette convention, ...
Surtourisme : les Français réclament des quotas
Mon, 19 Feb 2024 02:14:00 GMT
De tels quotas sont souvent l'étape précédant la fermeture des sites trop fréquentés quand s'approche le point de non-retour. Une mesure certes radicale - mais souvent temporaire - qui a ...
Quotas : une mission impossible pour la pêche de Vendée
Tue, 19 Dec 2023 15:59:00 GMT
José Jouneau, président du Comité régional des pêches, se dit véritablement abasourdi par l'annonce de la baisse des quotas de pêche pour l'ensemble des espèces en 2024. Comme tous leurs ...
Quota de vols par personne, taxes… Quelle est la mesure la plus efficace pour réduire le trafic aérien
Wed, 25 Sep 2024 17:01:00 GMT
et sont-elles socialement justes ? Publicité Selon les résultats de cette étude, publiés ce jeudi 26 septembre, la mesure qui satisfait le mieux tous ces critères n’est ni l’instauration d’un quota ni ...