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L'ex-partenaire qui a poignardé sa femme à Saint-Nicolas a été placé sous mandat d'arrêt
Mon, 26 Aug 2024 10:07:00 GMT
L'homme de 50 ans appréhendé après avoir poignardé son ex-femme de 49 ans à Saint-Nicolas a été placé jeudi sous mandat d'arrêt pour tentative d'assassinat par le juge d'instruction de ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Un homme de 50 ans sous mandat d'arrêt pour homicide involontaire à Molenbeek-Saint-Jean
Mon, 10 Jun 2024 11:20:00 GMT
Un homme âgé de 50 ans a été placé sous mandat d'arrêt par le juge d'instruction pour la mort d'un dealer présumé vendredi dernier à Molenbeek-Saint-Jean, a indiqué lundi le parquet de ...
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Fri, 20 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel, il pourrait être exclu des élections
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Un mandat de dépôt a été émis contre Ayachi Zammal, candidat à la présidence, pour des accusations graves, telles que la falsification de parrainages, l’atteinte aux données personnelles ...
Mandat présidentiel au Sénégal : l’effet girouette
Thu, 16 Dec 2021 02:30:00 GMT
Macky Sall briguera-t-il un troisième mandat en 2024 ? Interrogé sur le sujet, le chef de l’État continue de laisser planer le doute. Car si, à première vue, les textes sont clairs ...
Après quatre ans de mandat, la municipalité fait le bilan à Chérisay
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
L’équipe de Nicolas Latacz, maire de Chérisay (Sarthe), avait convié la population, vendredi 30 août 2024, pour faire le bilan de ses deux dernières années de mandat. Votre e-mail ...
Vladimir Poutine en Mongolie malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Mon, 02 Sep 2024 14:57:00 GMT
Le premier déplacement de Vladimir Poutine dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre a démarré lundi en Mongolie sans ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Présidentielle russe : Poutine vers un quatrième mandat
Tue, 13 Mar 2018 12:26:00 GMT
Le Figaro vous livre les clés pour mieux comprendre la Russie de Poutine et les enjeux de son nouveau mandat. ANALYSE - Le pouvoir russe voit dans la victoire de Poutine l'expression du sursaut ...
Location-gérance ou gérance-mandat hôtelière : le grand match de la gestion hôtelière
Thu, 31 Aug 2023 05:28:00 GMT
Les options sont nombreuses et parmi elles, on trouve la location-gérance et la gérance mandat hôtelière. Peut-on confondre les deux contrats ? Zoom sur la location-gérance et la gérance mandat ...