Actualités 50/pijana-50-latka-kierowala-fiatem-wszczeto-procedure-konfiskaty-samochodu
Télé-procédure
Sun, 15 Sep 2024 03:45:00 GMT
Si vous souhaitez joindre également vos documents par télé procédure, après avoir validé définitivement le cerfa, une page vous proposera cette option grâce à la mention « joindre des documents ». Sur ...
Adoption d'un mineur par un couple
Wed, 28 Aug 2024 17:00:00 GMT
Quelle est la procédure pour adopter un mineur ? Le couple adoptant adresse sa requête sur papier libre ou à l'aide du formulaire cerfa n°15740 au procureur de la République: titleContent.
Procédure de traduction
Mon, 21 Sep 2020 00:27:00 GMT
Lorsque la traduction d’un document doit être légalisée ou qu’elle accompagne un acte en langue étrangère présenté pour légalisation, elle doit respecter les modalités suivantes : Être effectuée par ...
Fiche YAMAHA TZR 50
Fri, 14 Aug 2020 17:07:00 GMT
Véritable petite sportive, laTZR de Yamaha lorgne du côté de ses grandes soeur de gamme et ne fait aucune concession sur la performance de sa partie cycle. Le cadre périmétrique enserre un ...
Fiche YAMAHA BWS 50
Thu, 05 Aug 2021 00:36:00 GMT
Le pendant du Booster chez Yamaha, le BWs est proposé en trois versions en roues de 10 ou 12 pouces. Le BWs conserve son phare double optique caractéristique. Les jantes en alliage sont peintes ...
Qu'est-ce qu'une main courante
Thu, 12 Sep 2024 17:00:00 GMT
Si vous êtes victime ou témoin de faits, vous pouvez déposer une main courante. Il s'agit d'une déclaration par laquelle vous signalez des événements et les datez. La nature, la date et le ...
Définition de procédure disciplinaire
Tue, 07 Dec 2021 02:34:00 GMT
L’application du droit disciplinaire dont dispose l’employeur implique l’observation d’une procédure stricte, décrite par la réglementation et éventuellement précisée par les conventions collectives.
Nouvelle étape pour la procédure pénale numérique
Tue, 20 Jun 2023 16:59:00 GMT
Le ministère de l’Intérieur et des Outre-Mer et le ministère de la Justice ont engagé en 2018 des travaux de dématérialisation de la chaîne pénale depuis la plainte des victimes jusqu’au jugement, ...
Code général des impôts
Sun, 09 Jun 2024 02:09:00 GMT
Replier 4 : Fixation du bénéfice imposable (Articles 50-0 à 61 A) Replier A : Exploitants individuels (Articles 50-0 à 57) 1. Sont soumises au régime défini au présent article pour l'imposition de ...
En quoi la procédure de destitution d’Emmanuel Macron annoncée par LFI consiste-t-elle
Tue, 27 Aug 2024 17:00:00 GMT
Macron de manière anticipée. En quoi consiste cette procédure et quelles sont ses chances d’aboutir ? Le mécanisme découle de la réforme constitutionnelle de 2007, et est applicable ...
Destitution de Macron : Sandrine Rousseau, première députée non-LFI à «soutenir» la procédure des mélenchonistes
Tue, 27 Aug 2024 13:15:00 GMT
À savoir : lancer une procédure de destitution contre le président de la République, comme le prévoit l’article 68 de la Constitution. Si le coup politique n’a aucune chance d’aboutir ...
L'Algérien Djamel Sedjati, médaillé de bronze du 800 m aux Jeux Olympiques, visé par une procédure judiciaire
Fri, 09 Aug 2024 17:00:00 GMT
engagé ce samedi soir en finale du 800 mètres dont il a pris la troisième place en 1'41''50, mais également son compatriote et entraîneur national Amar Benida. Contacté à plusieurs reprises ...