Actualités quotJa-obywatel-Rzeczypospolitej-Polskiej-slubujequot.html
Konsulat Generalny Rzeczypospolitej Polskiej w Montrealu
Sun, 15 Sep 2024 06:09:00 GMT
Ambasada Rzeczypospolitej Polskiej w Kanadzie z siedzibą w Ottawie Konsulat Generalny Rzeczypospolitej Polskiej w Toronto Konsulat Generalny Rzeczypospolitej Polskiej w Vancouver Konsulat ...
Tchad : quota obligatoire de 30% de femmes dans les fonctions nominatives et électives
Sat, 14 Sep 2024 11:21:00 GMT
Il est institué la parité dans les fonctions nominatives et électives au Tchad. Un quota d'au moins 30% est désormais affecté aux femmes dans toutes les fonctions nominatives. Ce quota doit évoluer ...
Konstytucja Polskiej Rzeczypospolitej Ludowej
Fri, 23 Aug 2024 17:24:00 GMT
Projekt Konstytucji PRL w języku rosyjskim z naniesionymi odręcznie poprawkami przez Józefa Stalina Projekt Konstytucji PRL z korektą Bolesława Bieruta W trakcie 45 lat obowiązywania Konstytucja była ...
Dziennik Ustaw - rok 2024 poz. 1379
Tue, 17 Sep 2024 13:06:00 GMT
z dnia 11 września 2024 r. w sprawie ogłoszenia jednolitego tekstu ustawy o współpracy Rady Ministrów z Prezydentem Rzeczypospolitej Polskiej oraz Sejmem i Senatem w sprawach związanych z członkostwem ...
Mali : la Russie annonce une augmentation du quota de bourses allouées aux étudiants maliens
Wed, 04 Sep 2024 05:26:00 GMT
Le ministère russe des Affaires étrangères an annoncé ce vendredi 1er décembre 2023 que le quota passerait de 35 à 290 bourses. « Le 1er décembre, une rencontre a eu lieu entre l'ambassadeur de Russie ...
Quotas-carbone : l’Europe sous pression face à la concurrence mondiale
Mon, 16 Sep 2024 23:00:00 GMT
La raison principale de ces « fuites » d'émissions carbonées est liée à la concurrence étrangère, non soumise à un marché de quota-carbone. « Si deux acteurs se font concurrence et que ...
MOTION : Pacte de Quota Litis
Sat, 07 Sep 2024 07:59:00 GMT
Que le pacte de Quota Litis est la convention par laquelle la fixation des honoraires de l’avocat est déterminée uniquement en fonction du résultat judiciaire ; Qu’en application de cette convention, ...
Les maraîchères de Lompoul sollicitent un relèvement de leur quota d’engrais
Sat, 31 Aug 2024 17:00:00 GMT
ont sous-estimé vendredi les 25 tonnes d’engrais qui leur ont été allouées ce vendredi par rapport au quota octroyé aux hommes. Elles ont, à cet égard, tenu à déplorer cette discrimination, au cours ...
Investir dans les quotas carbone européens, c’est désormais possible
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
La fintech propose d'y investir sous la forme d'un placement obligataire à la valeur adossée à ces quotas d'émission, qu'elle détient en propre. Ici pas de produit dérivé, ni de contrat à ...
UE Marché du carbone : les recycleurs européens craignent d’être défavorisés dans l’allocation de quotas carbone gratuits
Mon, 11 Dec 2023 00:27:00 GMT
Recevez tous les matins dans votre boîte e-mail une sélection d’informations et d’analyses de notre rédaction ...
Surtourisme : les Français réclament des quotas
Mon, 19 Feb 2024 02:14:00 GMT
De tels quotas sont souvent l'étape précédant la fermeture des sites trop fréquentés quand s'approche le point de non-retour. Une mesure certes radicale - mais souvent temporaire - qui a ...
Quotas : une mission impossible pour la pêche de Vendée
Tue, 19 Dec 2023 15:59:00 GMT
José Jouneau, président du Comité régional des pêches, se dit véritablement abasourdi par l'annonce de la baisse des quotas de pêche pour l'ensemble des espèces en 2024. Comme tous leurs ...