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LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
Les mandats discrétionnaires SI utilisent exclusivement des stratégies SI définies par UBS (exceptées espèces). UBS s’engage sur les proportions suivante pour l’offre Manage SI: Alignés sur les ...
La durée du mandat des dirigeants d'association et de club n'est pas limitée
Thu, 22 Oct 2020 16:28:00 GMT
Dans un communiqué il indique que par suite d'une " erreur matérielle " l'arrêté du 27 novembre 1962 (1) impose, à tort, une limitation de la durée du mandat des membres des conseils d ...
L'info du Jour
Sat, 25 Nov 2023 01:29:00 GMT
Mes Notifications Messages du Village pour nos lecteurs ! Ici vous trouverez les notifications pour nos membres et lecteurs. Connectez-vous sur l’Espace Membre pour en bénéficier au mieux et les ...
Cumul des mandats
Mon, 13 May 2024 20:49:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Cours BNP Paribas Mois ISR Mandat
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
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Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Karim Khan exhorte les juges de la CPI à statuer sur les mandats d'arrêts requis contre Netanyahu et Sinouar
Mon, 26 Aug 2024 04:57:00 GMT
Car pour Karim Khan il faut faire vite, il y a « urgence » à statuer sur les mandats d'arrêt qu'il a requis le 20 mai contre Benyamin Netanyahu, le ministre de la Défense israélien ...
Brian Keller arrêté en Allemagne
Mon, 12 Aug 2024 06:22:00 GMT
L'arrestation a eu lieu suite à l'émission d'un mandat d'arrêt international. Selon l'Office fédéral de la justice (OFJ), Brian Keller a été arrêté sur ordre de l'OFJ et placé en ...
Limitation des mandats présidentiels : Emmanuel Macron déplore une «funeste connerie»
Wed, 30 Aug 2023 16:59:00 GMT
Lors de son long entretien avec les dirigeants des partis d'opposition mercredi, le président Emmanuel Macron a qualifié la limitation du nombre de mandats présidentiels, qui l'empêche de ...