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Mandats d’arrêt contre des dirigeants israéliens : sanctionner la CPI n’est pas une « bonne approche », réagit la Maison Blanche
Tue, 28 May 2024 13:39:00 GMT
Les Etats-Unis, qui ont critiqué la volonté du procureur de la Cour pénale internationale (CPI) de voir émis des mandats d’arrêt contre des dirigeants israéliens, ont toutefois estimé ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
L’agent immobilier doit numéroter ses mandats
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
privant ce professionnel de tout droit à une commission puisqu’il manquait aux mandats la condition exigée de l’enregistrement. 磊 1 Carac Épargne Patrimoine (CARAC) Jusqu'à 500€ offerts (sous ...
Cumul des mandats : Le Maire "prêt" à voter
Sat, 23 Feb 2013 16:00:00 GMT
Je voterai, déçu", a-t-il dit, qualifiant cette loi "d'occasion manquée". "Je suis opposé au cumul des mandats, je suis cohérent avec moi-même", a-t-il dit. "Ils auraient pu avec cette loi v ...
MAZDA MX-5 (NA) 1.6i
Fri, 17 Feb 2023 04:17:00 GMT
Le préparateur britannique BBR propose depuis peu aux propriétaires de modèles Mazda MX-5 (Miata), deux nouveaux kits moteurs garantissant jusqu'à 300 ch au célèbre roadster japonais.
LA DURÉE DES MANDATS
Mon, 02 Nov 2020 06:44:00 GMT
Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce compte sur un autre appareil. Vous ne pouvez lire Le Monde que sur un seul appareil à la fois (ordinateur ...
A Courdemanche, le chantier du mandat démarre avant l'été
Fri, 02 Feb 2024 16:01:00 GMT
Sept parcelles sont aujourd’hui bornées et sur lesquelles Le Foyer Manceau va prendre en charge la construction de trois logements (2 F3 et 1 F4) destinés à la location. Tout prêt de là ...
Lagardere: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 27 Oct 2024 17:00:00 GMT
(CercleFinance.com) - Lagardère annonce avoir signé avec un prestataire de services d'investissement (PSI), un mandat portant sur le rachat de ses propres actions pour un volume maximum de 200. ...
La fin du cumul des mandats pour 2014
Tue, 28 Aug 2012 17:00:00 GMT
Rédaction Europe1.fr avec Reuters 13h02, le 29 août 2012 Le ministre des Relations avec le Parlement, Alain Vidalies, a confirmé mercredi la fin du cumul des mandats en France à l'horizon 2014 ...
Cumul des mandats : un maire met les pieds dans le plat
Sun, 24 Feb 2013 16:00:00 GMT
Alors que le Conseil d'Etat préconise que le non-cumul des mandats soit repoussé à 2017, un maire PS près de Rouen, Dominique Gambier, souhaite que la loi soit applicable dès 2014. Le maire ...
Interrogatoire, mandat d'arrêt... Quelles suites possibles pour Mbappé qui est cité dans une enquête pour viol, selon la presse suédoise
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Kylian Mbappé a illustré son retour à l’entraînement à Madrid, lundi sur les réseaux sociaux, avant de suivre le match Belgique-France (1-2) à la télévision ... "Il existe des possibilités avec l'aide ...