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Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago

Fri, 25 Oct 2024 04:35:00 GMT

octobre 2024, 11:35 Enlèvement en France: Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago Interpol a diffusé dans toute l'Europe les signalements des parents du nourrisson enlevé ...


France: mandats d’arrêt émis contre les parents du bébé enlevé

Fri, 25 Oct 2024 04:21:00 GMT

Les parents, âgés de 23 et 25 ans, sont sous le coup de mandats d'arrêt européens pour enlèvement. La justice française a émis des mandats d’arrêt européens à l’encontre des parents ...


Mandats discrétionnaires

Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT

L’offre UBS Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont ...


Article L225-94-1

Mon, 21 Dec 2020 07:32:00 GMT

(Articles L225-94 à L225-95-1) Par dérogation aux dispositions ci-dessus, ne sont pas pris en compte les mandats d'administrateur ou de membre de conseil de surveillance dans les sociétés qui sont ...


Les dirigeants limités à 20 mandats

Thu, 23 Aug 2018 17:09:00 GMT

Yannick Arbaut, Allen & Overy Concernant les changements les plus notables, Yannick Arbaut pointe avant tout les précisions qui concernent l’exercice de multiples mandats. «Des limites claires sont ...


CHAPITRE III : Conditions d'exercice des mandats municipaux (Articles R2123-1 à D2123-28)

Fri, 06 Sep 2024 08:10:00 GMT

A l'issue de leur mandat, les personnes ayant exercé un des mandats électifs mentionnés à l'article L. 2123-11-2 peuvent bénéficier de l'allocation différentielle de fin de mandat, sous réserve de ...


Prénoms en W : la liste complète

Sun, 03 Apr 2022 10:19:00 GMT

Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, par CCM Benchmark ...


L'UNESCO en bref - Mission et Mandat

Fri, 18 Oct 2024 13:48:00 GMT

Soixante-dix ans plus tard et après de nombreuses luttes de libération, le mandat de l'UNESCO est plus pertinent que jamais. La diversité culturelle est attaquée et de nouvelles formes d'intolérance, ...


Cuba sous embargo des Etats-Unis depuis 62 ans : un geste de Joe Biden avant la fin de son mandat

Tue, 17 Sep 2024 17:00:00 GMT

et plaidé pour un allégement des sanctions avant la fin du mandat du président Joe Biden d'ici la fin de l'année. Les précisions de Léa Hurel, correspondante de France 24 en Colombie.


Les villes de France commençant par "W"

Tue, 27 Nov 2012 04:17:00 GMT

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Pas-de-Calais

Fri, 01 Nov 2024 05:00:00 GMT

Ce dimanche soir, des témoins auraient aperçu une personne disparaître en mer au large de la plage centrale de Berck. Des recherches ont eu lieu pendant la soirée et ont été suspendues pour ...


Cumul des mandats

Wed, 12 Aug 2020 16:47:00 GMT

Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...