Actualités 36361-62/wyjezdzasz-nieodsniezonym-samochodem-mozesz-za-to-dostac-spory-mandat
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 06 Nov 2024 16:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago
Fri, 25 Oct 2024 04:35:00 GMT
octobre 2024, 11:35 Enlèvement en France: Mandats d’arrêt européens contre les parents de Santiago Interpol a diffusé dans toute l'Europe les signalements des parents du nourrisson enlevé ...
Enlèvement de Santiago: des mandats d’arrêt européens émis contre les parents du bébé
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Sous couvert d’alimenter la réflexion autour de #MeToo, plusieurs ouvrages remettant en cause ce mouvement d’émancipation ont récemment été publiés. Un phénomène qui en dit aussi long ...
France: mandats d’arrêt émis contre les parents du bébé enlevé
Fri, 25 Oct 2024 04:21:00 GMT
Les parents, âgés de 23 et 25 ans, sont sous le coup de mandats d'arrêt européens pour enlèvement. La justice française a émis des mandats d’arrêt européens à l’encontre des parents ...
CPI : le mandat d’arrêt contre Netanyahu en attente
Wed, 09 Oct 2024 06:42:00 GMT
Depuis mai 2024, les mandats de la Cour pénale internationale contre les Israéliens Netanyahu et Gallant sont en suspens. En mai 2024, le procureur général de la Cour pénale internationale (CPI), ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
L’offre UBS Manage SI promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, mais n’a pas pour objectif l’investissement durable (SI pour Sustainable Investment). Ces caractéristiques sont ...
Enlèvement de Santiago : des mandats d’arrêt européens émis contre ses parents, trois personnes mises en examen
Thu, 24 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le petit Santiago est toujours introuvable. Ses parents, qui ont été aperçus en Belgique, font désormais l’objet de mandats d’arrêt européens Des mandats d’arrêt européens ont été ...
Mandats d’arrêt demandés contre Netanyahou et des dirigeants du Hamas : trois questions pour comprendre les enjeux
Mon, 20 May 2024 00:42:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé lundi des mandats d’arrêt contre le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou et des dirigeants du Hamas pour ...
Cuba sous embargo des Etats-Unis depuis 62 ans : un geste de Joe Biden avant la fin de son mandat
Tue, 17 Sep 2024 17:00:00 GMT
et plaidé pour un allégement des sanctions avant la fin du mandat du président Joe Biden d'ici la fin de l'année. Les précisions de Léa Hurel, correspondante de France 24 en Colombie.
Cumul des mandats
Wed, 12 Aug 2020 16:47:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Laboratoire de l'INSPQ: les techniciens se dotent d'un mandat de grève
Thu, 10 Oct 2024 08:54:00 GMT
MONTRÉAL — Les techniciens du Laboratoire de l'Institut national de santé publique viennent de se doter d'un mandat de grève pouvant aller jusqu'à la grève illimitée. Ils sont une ...
Pas-de-Calais
Fri, 01 Nov 2024 05:00:00 GMT
Ce dimanche soir, des témoins auraient aperçu une personne disparaître en mer au large de la plage centrale de Berck. Des recherches ont eu lieu pendant la soirée et ont été suspendues pour ...