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Qu’est-ce que le délai de carence
Tue, 29 Oct 2024 09:46:00 GMT
Selon le Code du travail, le délai de carence correspond à une période entre deux événements. Par exemple, le délai de carence peut être le délai qui se déroule entre la fin d'un premier ...
Permis de construire : délais de délivrance de l'avis des architectes des Bâtiments de France
Mon, 24 Aug 2009 17:00:00 GMT
Réponse du ministère : le délai de six mois est le délai d'instruction maximum des autorisations de travaux. Ce délai ne s'applique qu'aux demandes de permis de construire ou de permis d ...
Banque en ligne : ce que vous devez savoir sur les délais d'ouverture de compte
Sun, 22 Sep 2024 09:29:00 GMT
La banque en ligne annonce un premier délai de 5 jours ouvrés environ pour analyser le dossier. Un mail est ensuite envoyé, mentionnant le numéro de RIB, ainsi que les identifiants ...
Les délais de versement de l'assurance-vie en cas de décès
Sat, 14 Dec 2019 16:00:00 GMT
Vous avez été désigné en tant que bénéficiaire d'une assurance-vie ? Au décès de l'assuré, des délais légaux de versement sont clairement fixés depuis la loi du 17 décembre 2007. Vous souhaitez en ...
L’ONU et la guerre en Ukraine
Sun, 03 Nov 2024 16:00:00 GMT
Le Conseil de sécurité s’est réuni en urgence pour discuter des informations selon lesquelles du personnel militaire de la Corée du Nord est déployé en Russie pour combattre dans sa guerre contre ...
Définition de délai de prévenance
Tue, 07 Dec 2021 02:40:00 GMT
Le délai de prévenance est le délai à respecter entre la notification d’un événement ou d’une décision et sa réalisation. Un délai de prévenance s’applique notamment en cas de rupture du contrat de ...
Comment calculer le délai de préavis en cas de congé donné par le locataire
Tue, 08 Oct 2024 17:00:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Comment calculer le délai de préavis en cas de congé donné par le locataire ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout ...
Histoire de l'Ukraine
Sun, 25 Aug 2024 11:09:00 GMT
étude et narration du passé de l'Ukraine De Wikipédia, l'encyclopédie libre Reconstitution d'une hutte en os de mammouth construite par des chasseurs-cueilleurs il y a environ 14 000 ans dont les ...
délais de paiement
Wed, 22 Jun 2022 05:36:00 GMT
Et les retards de plus de 30 jours sont en hausse continue. Une étude d’Allianz Trade indique que le délai de paiement moyen des entreprises a augmenté de 3 jours en 2023. Il se dresse devant ...
Le "plan de victoire" de Zelensky : Qu'en est-il de l'Ukraine et de l'OTAN
Thu, 17 Oct 2024 09:02:00 GMT
Après l'avoir présenté aux principaux alliés de l'Ukraine et aux deux candidats à la présidence des Etats-Unis, Volodymyr Zelensky a présenté son plan de victoire au Parlement de Kyiv.
Volodymyr Zelensky
Wed, 02 Mar 2022 01:04:00 GMT
Les forces russes ont de nouveau avancé dans l’est de l’Ukraine ce jeudi, notamment dans le Donbass. Par ailleurs, le bilan de la frappe russe menée sur Kharkiv mercredi soir s’est alourdi.
Budget: Pour W. Beke, le délai de réflexion doit être "de courte durée"
Wed, 23 Nov 2011 16:52:00 GMT
Le formateur Elio Di Rupo, à qui le Roi a demandé mercredi soir de poursuivre sa mission malgré sa volonté de démissionner, a obtenu un "bref délai de réflexion" pour vérifier la ...