Actualités 8879/rece-na-kierownicy-albo-mandat-i-punkty-karne-mandaty-wypisuja
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
LE CAMEROUN DU MANDAT A LA TUTELLE I. - Particularisme camerounais
Fri, 06 Nov 2020 23:50:00 GMT
Le mandat sur le Cameroun, que la France tenait entre les deux guerres de la Société des nations, a été, on le sait, transformé en pouvoir de tutelle par les Nations unies. Pour la première ...
Quatre hommes sous mandat d'arrêt après la découverte de 224 kg de kétamine à Waasmunster
Thu, 12 Sep 2024 05:46:00 GMT
Le juge d'instruction de Termonde a placé sous mandat d'arrêt quatre hommes. Ceux-ci ont été surpris la semaine dernière sur un parking de l'E17 à Waasmunster avec 224 kg de kétamine ...
Un trentenaire placé sous mandat d'arrêt après un incendie à Welkenraedt
Tue, 17 Sep 2024 09:39:00 GMT
Un trentenaire a été placé sous mandat d'arrêt lundi, à la suite d'un incendie survenu samedi soir à Welkenraedt, a indiqué mardi la procureure de division de Verviers, Vanessa Clérin.
Algérie : économie, sécurité, démocratie... les défis du second mandat d’Abdelmadjid Tebboune
Mon, 09 Sep 2024 02:56:00 GMT
Plusieurs mesures incitatives ont été adoptées lors du premier mandat d'Abdelmadjid Tebboune, comme une exemption de visa préalable pour les touristes étrangers visitant le Sahara algérien ...
Agent municipal tué à Grenoble: un mandat d'arrêt d'européen diffusé
Mon, 16 Sep 2024 05:36:00 GMT
Le procureur de Grenoble, Eric Vaillant, annonce ce lundi 16 septembre qu’un "mandat d’arrêt européen a été diffusé vendredi dernier à l’encontre du suspect du meurtre de Lilian Dejean".
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Prison ferme et mandat d'arrêt contre l'auteur de cambriolages violents dans le Puy-de-Dôme
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Auteur de cambriolages à Nébouzat et Saint-Georges-de-Mons (Puy-de-Dôme), un homme a été condamné, en son absence, à quatre ans de prison ferme, lundi 9 septembre par le tribunal ...
Présidentielle russe : Poutine vers un quatrième mandat
Tue, 13 Mar 2018 12:26:00 GMT
Le Figaro vous livre les clés pour mieux comprendre la Russie de Poutine et les enjeux de son nouveau mandat. ANALYSE - Le pouvoir russe voit dans la victoire de Poutine l'expression du sursaut ...
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:11:00 GMT
Le parquet a envoyé la demande d'arrestation à un tribunal spécialisé dans le terrorisme qui a délivré un mandat d'arrêt. Le parquet avait ouvert début août une enquête contre Edmundo ...
Algérie : Abdelmadjid Tebboune réélu sans surprise pour un second mandat
Sun, 08 Sep 2024 11:43:00 GMT
Après la tenue du scrutin samedi, le président sortant de l’Algérie, Abdelmadjid Tebboune, a très largement été réélu pour un second mandat avec 94,65 % des suffrages parmi les 5,63 ...