Actualités fotoradar-mandat-zdjecie-lokalizacja-mapa.html
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Wed, 16 Oct 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
HTML5 Boilerplate
Sun, 22 Sep 2024 17:01:00 GMT
HTML5 Boilerplate est un modèle de projet open source pour la création de sites web rapides, robustes et adaptatifs. Il fournit une structure de base pour les sites web modernes avec des ...
SAMOCHODOWA MAPA POLSKI
Tue, 24 Sep 2024 01:10:00 GMT
Mapa samochodowa Polski odświeżana w czasie rzeczywistym. Zaplanuj trasę i sprawdź, jak dojechać. Zobacz aktualną sytuację na drogach, remonty, objazdy,... Na ten moment w Krakowie są trzy ...
L’agent immobilier doit numéroter ses mandats
Thu, 10 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce registre doit être unique, insiste la Cour de cassation, et il ne peut pas y avoir un registre pour les mandats de vente et un registre pour les mandats de recherche. Ilest important pour le client ...
Mandat de dépôt : Le célèbre transitaire Badou Ndiaye envoyé à Reubeuss
Fri, 27 Sep 2024 12:11:00 GMT
Déféré au parquet, le célèbre Alioune Badara Ndiaye dit « Badou Ndiaye » a été finalement placé sous mandat à la prison de Reubeuss. Il a été inculpé ce jeudi par le juge du ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 14 Oct 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Israël rejette une décision de la CPI concernant des mandats d’arrêt
Fri, 20 Sep 2024 06:05:00 GMT
Le gouvernement israélien a officiellement contesté la décision de la Cour pénale internationale (CPI) concernant des mandats d’arrêt visant le Premier ministre Benyamin Netanyahu et le ...
Trois mandats maximum pour les présidents des fédérations sportives tunisiennes
Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le ministère de la jeunesse et des sports a rappelé aux différentes directions des fédérations sportives tunisiennes la nécessité de ne pas dépasser trois mandats. Les statuts de ces fédérations ...
"Des mandats d'arrêt doivent être délivrés de toute urgence à l'encontre de Netanyahou et
Mon, 09 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé à la Chambre préliminaire de la Cour d'émettre "de toute urgence" des mandats d'arrêt contre le Premier ministre ...
Serafe continuera à percevoir la redevance radio-TV jusqu'en... 2034!
Mon, 16 Sep 2024 03:29:00 GMT
Le Département fédéral de l'environnement, des transports, de l'énergie et de la communication (DETEC) a prolongé le mandat de Serafe AG concernant la perception de la redevance de radio ...
Tribunal : Mandat de dépôt requis contre Jérôme Bandiaky
Mon, 23 Sep 2024 17:00:00 GMT
Il sera inculpé probablement demain mercredi. Dans le réquisitoire introductif, le procureur de la République a requis le mandat de dépôt contre M. Bandiaky. À la suite de l'ouverture d'une ...
Quadient: Mandat à un PSI pour des rachats d'actions
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Selon les termes de cette convention, le groupe donne mandat au PSI d'acquérir sur le marché et pour son compte des actions pour un montant maximum de 30 millions d'euros (prix total d'achat ...