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La durée du mandat des dirigeants d'association et de club n'est pas limitée
Thu, 22 Oct 2020 16:28:00 GMT
Dans un communiqué il indique que par suite d'une " erreur matérielle " l'arrêté du 27 novembre 1962 (1) impose, à tort, une limitation de la durée du mandat des membres des conseils d ...
L'adolescent suspecté d'avoir poignardé un jeune de 19 ans à Lummen sous mandat d'arrêt
Tue, 28 May 2024 23:36:00 GMT
L'adolescent de 18 ans suspecté d'avoir poignardé un jeune de 19 ans, lundi à un arrêt de bus de Lummen, a été placé sous mandat d'arrêt par un juge d'instruction de Hasselt, a indiqué ...
Le mandat de la présidente du tribunal de première instance de Bruxelles non renouvelé
Thu, 19 Sep 2024 07:19:00 GMT
Le Conseil Supérieur de la Justice (CSJ), l’organe chargé entre autres de la désignation et de la nomination des magistrats, a décidé mercredi de ne pas renouveler le mandat de la présidente du ...
M. HADJ BENALLA : le mandat de l'Assemblée sera prorogé d'un an
Mon, 08 Feb 2021 10:12:00 GMT
Ce message s’affichera sur l’autre appareil. Découvrir les offres multicomptes Pourquoi voyez-vous ce message ? Parce qu’une autre personne (ou vous) est en train de lire Le Monde avec ce ...
Championnat national U19
Tue, 15 Dec 2020 01:15:00 GMT
Le Comité exécutif de la FFF a décidé d’arrêter toutes les compétitions amateurs départementales et régionales métropolitaines pour 2020-2021, en raison de l’épidémie de la Covid-19 et des mesures ...
Proche-Orient Mandat à la Suisse pour une réunion sur les Conventions de Genève
Wed, 18 Sep 2024 10:45:00 GMT
L'Assemblée générale de l'ONU a donné le mandat à la Suisse d'organiser une réunion des parties aux Conventions de Genève dans les six mois sur le conflit au Proche-Orient.
Un policier sous mandat d'arrêt pour corruption, il proposait un million d'euros pour accéder à un chargement de cocaïne
Wed, 21 Sep 2022 02:12:00 GMT
Un membre de la police fédérale des chemins de fer a été placé sous mandat d'arrêt par le juge ... d'un mois par la chambre du conseil le 19 septembre".
Le mandat d'Emmanuel Macron est-il bloqué jusqu'en 2022
Tue, 03 Mar 2020 11:15:00 GMT
OPINION. L'année écoulée constitue sans doute un moment charnière du quinquennat d'Emmanuel Macron : celui où la promesse d'une « Renaissance » s'est heurtée à la réalité ...
Hécatombe : la moitié des députés experts du numérique ne brigue pas de nouveau mandat aux élections législatives
Wed, 25 May 2022 04:25:00 GMT
Peu de députés ont fait du numérique leur sujet de prédilection Sur le front de l'expertise pure, le mandat écoulé n'est ... lors de la crise du Covid-19, et a porté la réforme du courtage ...
Grenoble Cédric Villani en conférence à Sciences Po le 19 septembre
Fri, 13 Sep 2024 17:00:00 GMT
c’est le thème de la conférence qu’animera Cédric Villani, jeudi 19 septembre de 14 heures à 16 heures à Sciences Po Grenoble. Une rencontre que le scientifique présente ainsi ...
Cours BNP Paribas Mois ISR Mandat
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
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Certaines organisations auraient récolté des signatures sans mandat
Tue, 10 Sep 2024 14:03:00 GMT
Des organisations auraient récolté des signatures sans mandat pour des initiatives populaires, avec pour objectif de les vendre à bon prix / 19h30 / 2 min. / le 10 septembre 2024 Certaines ...