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Nuremberg: le procès de l'horreur
Sun, 08 Nov 2020 22:03:00 GMT
Le 20 novembre 1945 débute le procès des dignitaires de l’Allemagne nazie. Sur le banc des accusés, 21 hommes poursuivis notamment pour crimes de guerre et crimes contre l’humanité.
Déroulement d'une affaire devant le tribunal correctionnel
Sat, 30 Oct 2021 22:48:00 GMT
La victime de l'infraction peut participer au procès pour obtenir réparation de son préjudice si le prévenu est condamné. Nous vous présentons les informations à connaître sur le ...
LE PROCÈS DE Me MIREILLE GLAYMANN contre les auteurs du film " l'Insoumis
Fri, 19 Jun 2020 15:26:00 GMT
Alain Cavalier, et des sociétés productrices du film " l'Insoumis ". Après Une ordonnance de référé, qui refusa la saisie de la bande, mais admit la demanderesse à faire valoir ses droits ...
Anthony Gray : l'ultime procès
Sat, 20 Feb 2021 06:24:00 GMT
Replongez dans l'enquête qui a conduit Anthony Gray derrière les barreaux pour le double meurtre de James et Vivian Gray, ses parents. Mais ses aveux filmés sont-ils bien légitimes ?
Procès des "viols de Mazan". Suspension d'audience après un incident entre l'avocat général et une avocate de la défense
Thu, 05 Sep 2024 17:01:00 GMT
Après le passage à la barre, ce jeudi 5 septembre, de Gisèle Pelicot, unique victime au procès des "viols de ... un premier incident s'est produit entre l'avocat général et une avocate ...
Procès dans l'affaire Pilarski: l'avocat de Christophe Ellul dénonce une "fiction juridique"
Thu, 22 Aug 2024 09:55:00 GMT
Le jour du drame, Elisa Pilarski se promenait avec l’animal à proximité d’une ... Me Novion a assuré n’espérer qu’une chose: "que, lors du procès, le droit triomphera".
Affaire Gérard Depardieu : Un procès requis à l’encontre de l’acteur pour « viols » sur la comédienne Charlotte Arnould
Wed, 21 Aug 2024 17:00:00 GMT
justice•La comédienne Charlotte Arnould accuse l’acteur de deux viols commis les 7 et 13 août 2018 au domicile de Gérard Depardieu Le parquet de Paris a requis le 14 août 2024 un procès ...
Affaire Depardieu : le parquet requiert un procès pour viol et agressions sexuelles contre l'acteur
Thu, 22 Aug 2024 09:30:00 GMT
Le parquet de Paris a requis le 14 août un procès devant la cour criminelle départementale à l'encontre de Gérard Depardieu pour viols et agressions sexuelles sur la comédienne Charlotte ...
Procès Pierson: l'avocate générale réclame la réclusion à perpétuité
Wed, 14 Feb 2018 18:01:00 GMT
La peine Jérémy Pierson est débattue ce jeudi à la cour d'assises d'Arlon. La veille, l'homme a été reconnu coupable de l'assassinat, du viol avec torture et de la séquestration de ...
Procès pour l’élection de 2020 : Donald Trump menacé par un rapport publié fin septembre
Thu, 05 Sep 2024 17:01:00 GMT
Le procès de Donald Trump pour la contestation des résultats de l'élection présidentielle de 2020 n'aura peut-être pas lieu avant l'élection, mais la procédure promet des rebondissements qu ...
Quels sont les modes de preuve dans un procès civil
Fri, 09 Aug 2024 12:26:00 GMT
Vous serez alerté(e) par email dès que la page « Quels sont les modes de preuve dans un procès civil ? » sera mise à jour significativement. Vous pouvez à tout moment supprimer votre ...
Affaire Gérard Depardieu : procès requis contre l'acteur pour viols sur la comédienne Charlotte Arnould
Wed, 21 Aug 2024 17:00:00 GMT
L'acteur de 75 ans avait été mis en examen le 16 décembre 2020. Le parquet de Paris a requis le 14 août un procès devant la cour criminelle départementale à l'encontre de Gérard Depardieu ...