Actualités dzialania-nurd-policjanci-nalozyli-52-mandaty
Exécution du mandat d’arrêt
Fri, 11 Jan 2019 01:26:00 GMT
Entre mandat d’amener et mandat de dépôt, le mandat d’arrêt est l’un des moyens dont dispose le juge d’instruction pour contraindre un suspect à se présenter devant lui. Qu’est-ce qu’un mandat d’arrêt ...
Agent municipal tué à Grenoble : un mandat d'arrêt européen émis, de quoi s'agit-il et qu'est-ce que ça change
Mon, 16 Sep 2024 08:24:00 GMT
Une semaine après la mort de Lilian Dejean à Grenoble le 8 septembre 2024, un mandat d’arrêt européen a été émis afin de retrouver le suspect. Alors que l’agent municipal tentait de ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Achat Appartement à Masevaux (68) avec terrasse : 27 annonces
Tue, 10 Sep 2024 23:25:00 GMT
Appartement à vendre à Saint-Amarin, Haut-Rhin (68), Alsace. Situé au premier étage d'une petite copropriété de 2 logements, à très faibles charges, cet appartement de 4/5 pièces d ...
Achat Appartement à Thann (68) : 20 annonces
Sat, 19 Feb 2022 21:11:00 GMT
Magnifique appartement T4 de 76m² à vendre à Thann, dans le département du Haut-Rhin, en Alsace. Situé au 2ème étage d'une résidence moderne, cet appartement offre une entrée, 3 chambres ...
La gestion sous mandat Bourse
Wed, 21 Dec 2022 01:53:00 GMT
En choisissant la Gestion sous Mandat, vous déléguez la gestion de votre PEA ou de votre compte-titres ordinaire à des professionnels de la finance: Federal Finance Gestion. Ils auront pour objectif d ...
Roubaix (Nord)
Sat, 02 Apr 2022 15:19:00 GMT
Depuis plusieurs mois, des infiltrations d’eau contribuent à la dégradation de l’église Saint-Elisabeth, à Roubaix. Alertée depuis septembre 2023, la ville a mis du temps à réagir. Il y ...
Nord Littoral
Mon, 16 Sep 2024 04:47:00 GMT
Dimanche dernier, la saison 2023-2024 du district Côte d’Opale s’est achevée avec de nombreuses finales de coupes départementales. L’établissement baptisé Niksen, situé au 38 rue ...
Toutes les villes du Nord
Sat, 09 Jun 2018 15:36:00 GMT
Les informations recueillies sont destinées à CCM Benchmark Group pour vous assurer l'envoi de votre newsletter. Elles seront également utilisées sous réserve des options souscrites, par CCM ...
Le direct
Sun, 21 Jan 2024 22:24:00 GMT
La résidence pour seniors l’Isle de vie est à l’abandon sans n’avoir jamais ouvert. Le bâtiment sera détruit dans les prochains mois pour laisser place à une nouvelle résidence service ...
METEO Nord
Sun, 27 Sep 2020 09:20:00 GMT
La Haute-Corse est en vigilance orange pluies-inondations et orages. Des averses orageuses touchent dès à présent la Corse, le nord de l'île est plus touché. Cette épisode perdure jusqu'en soirée et ...