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Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Skazany na bluesa
Sun, 15 Sep 2024 10:38:00 GMT
"Skazany na bluesa" Jana Kidawy-Błońskiego to biografia legendarnego ... Rysiek od dzieciństwa przyjaźni się z Indianerem (Maciej Balcar). Ich wspólną pasją jest muzyka. Razem też eksperymentują z ...
Mandat de protection
Mon, 26 Aug 2024 15:04:00 GMT
Le mandat de protection est un document par lequel une personne exprime ses volontés et désigne une ou plusieurs personnes de confiance pour prendre soin d’elle et de ses biens en cas d’inaptitude. À ...
Le procureur de la CPI exhorte les juges à statuer d'urgence sur les mandats d'arrêt contre Netanyahou et Gallant
Fri, 23 Aug 2024 14:24:00 GMT
Dans des documents judiciaires rendus publics vendredi, le procureur Karim Khan a exhorté les juges qui examinent les mandats d'arrêt demandés contre des responsables israéliens et des ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Cumul des mandats
Mon, 13 May 2024 20:49:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Tag: maciej kurzajewski
Fri, 30 Aug 2024 17:50:00 GMT
Za nami trzy pierwsze odcinki "Halo tu Polsat", czyli nowej śniadaniówki, która ma być konkurencją dla "Pytania na Śniadanie" i "Dzień dobry TVN". Dwa... Punkt ósma Katarzyna Cichopek i ...
Non-cumul des mandats : Laurent Wauquiez démissionne de la présidence de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Thu, 22 Aug 2024 16:59:00 GMT
en vertu de l’application de la loi sur non-cumul des mandats, incompatible. Le député Les Républicains Laurent Wauquiez a donc remis, jeudi, sa démission de président du conseil régional ...
Karim Khan, le procureur de la CPI, exhorte les juges à statuer d’urgence sur les mandats d’arrêt requis contre Nétanyahou et Sinouar
Sat, 24 Aug 2024 17:00:00 GMT
Tout retard injustifié dans ces procédures porte atteinte aux droits des victimes », estime le procureur de la Cour pénale internationale, qui réclame des mandats d’arrêt contre le ...
Karim Khan exhorte les juges de la CPI à statuer sur les mandats d'arrêts requis contre Netanyahu et Sinouar
Mon, 26 Aug 2024 04:57:00 GMT
Car pour Karim Khan il faut faire vite, il y a « urgence » à statuer sur les mandats d'arrêt qu'il a requis le 20 mai contre Benyamin Netanyahu, le ministre de la Défense israélien ...