Actualités mandat-niewskazanie-kierujacego-pojazdem-sprawcy-wykroczenia.html
Kierowcy stosują tę metodę, żeby uniknąć mandatów
Mon, 26 Aug 2024 04:04:00 GMT
Zaostrzenie kar za niewskazanie sprawcy wykroczenia drogowego sprawiło, że kierowcy szukają nowego obejścia przepisów. Kolejne osoby stosują metodę "na Ukraińca", by uniknąć płacenia mandatu. Część z ...
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Malgré le mandat d'arrêt Fanfare et tapis rouge: Poutine reçu en grande pompe en Mongolie
Tue, 03 Sep 2024 14:45:00 GMT
Fanfare et tapis rouge: Vladimir Poutine a été reçu en grande pompe mardi en Mongolie, sa première visite dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un ...
La Russie émet un mandat d'arrêt contre l'opposante en exil Ioulia Navalnaïa, veuve d'Alexeï Navalny
Tue, 09 Jul 2024 11:59:00 GMT
En réaction à cette décision, la veuve de l'opposant russe Alexeï Navalny, a qualifié Vladimir Poutine de "meurtrier" et de "criminel de guerre". L'opposante a juré de continuer le combat de ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Mandat de Joseph Aoun : vers une réédition du scénario de 2023
Fri, 23 Aug 2024 17:00:00 GMT
Les proches de Yarzé affirment que le maintien du chef de l’armée à son poste n’a pas été évoqué avec Amos Hochstein lors de sa dernière visite, mais les milieux politiques estiment ...
Non-cumul des mandats : Laurent Wauquiez démissionne de la présidence de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Thu, 22 Aug 2024 16:59:00 GMT
en vertu de l’application de la loi sur non-cumul des mandats, incompatible. Le député Les Républicains Laurent Wauquiez a donc remis, jeudi, sa démission de président du conseil régional ...
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition Edmundo Gonzalez Urrutia
Mon, 02 Sep 2024 18:30:00 GMT
Un mandat d'arrêt a été lancé par la justice vénézuélienne contre Edmundo Gonzalez Urrutia, le candidat de l'opposition qui revendique la victoire à la présidentielle du 28 juillet dont ...
Venezuela : mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition, Washington saisit un avion de Maduro
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
Au Venezuela, la justice a émis lundi un mandat d'arrêt contre l'opposant Edmundo Gonzalez Urrutia, qui ne s'est pas rendu à trois convocations du parquet alors qu'il revendique la victoire à la ...
Cours BNP Paribas Mois ISR Mandat
Mon, 19 Aug 2024 17:01:00 GMT
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