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Tunisie – élection présidentielle 2024 : Mandat de dépôt contre Ayachi Zammel, il pourrait être exclu des élections
Tue, 03 Sep 2024 17:00:00 GMT
Le ministère public près du tribunal de première instance de Tunis a pris une décision significative dans le cadre des élections présidentielles Tunisiennes prévues le 6 octobre 2024.
Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Résiliation du mandat non exclusif en cas de vente par le propriétaire
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Cette lettre permet à un vendeur de résilier le mandat de vente simple ou semi-exclusif après avoir trouvé lui-même un acquéreur. Les modalités de résiliation sont indiquées dans le mandat. Nous vous ...
Venezuela: rejet international du mandat d'arrêt contre le candidat de l'opppostion
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Les Etats-Unis, l'Union européenne et neuf pays d'Amérique latine ont rejeté mardi le mandat d'arrêt lancé contre Edmundo Gonzalez Urrutia, le candidat de l'opposition vénézuélienne qui ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
"Quand je vois son attitude, je requiers un mandat de dépôt" : la jeune femme coupable de violences sur son conjoint fêtera ses 19 ans en prison
Wed, 21 Aug 2024 05:01:00 GMT
C’est une jeune femme nonchalante qui s’est avancée libre, vendredi 16 août 2024, à la barre du tribunal ... je requiers un mandat de dépôt pour qu’elle réagisse", ajoute-t-elle.
Venezuela: mandat d'arrêt contre le candidat de l'opposition, Washington saisit un avion de Maduro
Sun, 01 Sep 2024 17:00:00 GMT
Edmundo Gonzalez Urrutia, le candidat de l'opposition qui revendique la victoire à la présidentielle du 28 juillet contre Nicolas Maduro, est visé depuis lundi par un mandat d'arrêt de la ...
Elon Musk est "un diable" et Vladimir Poutine "ne veut pas le bien" : François Hollande s’exprime sur ses rencontres lors de son mandat
Thu, 29 Aug 2024 03:29:00 GMT
L’ancien président de la République s’est exprimé lors du campus d’été des socialistes. François Hollande a partagé son opinion au sujet du milliardaire Elon Musk et du président ...
En Tunisie, la commission électorale ouvre la voie à un second mandat de Kais Saied
Wed, 04 Sep 2024 10:00:00 GMT
Cette semaine, la commission électorale tunisienne n’a retenu que trois candidatures à l’élection présidentielle prévue le 6 octobre, dont celles du président sortant Kais Saied et d ...
Sophie Rohonyi dénonce "un opportunisme qui vise à trahir les électeurs" et appelle Ludivine De Magnanville à restituer son mandat à DéFi
Mon, 02 Sep 2024 17:00:00 GMT
Maxime Binet et son invitée ont d'abord évoqué les élections communales d'octobre prochain, pour lesquelles la présidente de DéFi a affirmé être "confiante" pour son parti. "DéFi a un ...
Un homme tué par balle à Koekelberg, le suspect placé sous mandat d’arrêt
Fri, 23 Aug 2024 12:53:00 GMT
Un homme de 55 ans, interpellé jeudi soir après le décès, par balle, d’un trentenaire à Koekelberg, a été placé sous mandat d’arrêt par une juge d’instruction, indique vendredi soir le parquet de ...
Le conseiller d'Etat neuchâtelois Alain Ribaux ne briguera pas un nouveau mandat
Thu, 22 Aug 2024 13:56:00 GMT
Le conseiller d'Etat neuchâtelois Alain Ribaux ne va pas briguer de nouveau mandat à l'issue de la législature en mai 2025. Agé de 62 ans, l'actuel chef du Département de l’économie ...