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Poutine en Mongolie, malgré le mandat d'arrêt de la CPI
Tue, 03 Sep 2024 05:48:00 GMT
la première visite officielle du président russe dans un pays membre de la Cour pénale internationale (CPI) depuis l'émission d'un mandat d'arrêt à son encontre.
Cameroun: une prorogation du mandat des députés et conseillers municipaux en vue
Sat, 06 Jul 2024 05:28:00 GMT
Leurs mandats respectifs vont connaître une prorogation d'au moins douze mois. La conséquence immédiate de cette prorogation, c'est l'inversion du calendrier électoral entre les élections ...
Russie : le Kremlin émet un mandat d’arrêt contre Ioulia Navalnaïa, veuve en exil de l’opposant Alexeï Navalny
Tue, 09 Jul 2024 10:15:00 GMT
La Russie a annoncé mardi avoir émis un mandat d’arrêt contre l’opposante en exil Ioulia Navalnaïa, veuve d’Alexeï Navalny mort en prison en février, accusée de « participation à un ...
Mandats discrétionnaires
Thu, 22 Apr 2021 23:11:00 GMT
Les mandats discrétionnaires SI utilisent exclusivement des stratégies SI définies par UBS (exceptées espèces). UBS s’engage sur les proportions suivante pour l’offre Manage SI: Alignés sur les ...
Le Kremlin "ne reconnaît pas" les mandats d'arrêts de la CPI contre deux officiers russes
Wed, 06 Mar 2024 02:55:00 GMT
Le Kremlin a affirmé mercredi "ne pas reconnaître" les mandats d'arrêt émis par la Cour pénale internationale (CPI) à l'encontre de deux hauts gradés russes qui sont accusés de crimes de ...
Mandats d’arrêt demandés contre Netanyahou et des dirigeants du Hamas : trois questions pour comprendre les enjeux
Mon, 20 May 2024 10:21:00 GMT
Le procureur de la Cour pénale internationale (CPI), Karim Khan, a demandé lundi des mandats d’arrêt contre le Premier ministre israélien Benjamin Netanyahou et des dirigeants du Hamas pour ...
Le procureur de la CPI exhorte les juges à statuer d'urgence sur les mandats d'arrêt contre Netanyahou et Gallant
Fri, 23 Aug 2024 14:24:00 GMT
Dans des documents judiciaires rendus publics vendredi, le procureur Karim Khan a exhorté les juges qui examinent les mandats d'arrêt demandés contre des responsables israéliens et des ...
Limitation des mandats présidentiels : Emmanuel Macron déplore une «funeste connerie»
Wed, 30 Aug 2023 16:59:00 GMT
Lors de son long entretien avec les dirigeants des partis d'opposition mercredi, le président Emmanuel Macron a qualifié la limitation du nombre de mandats présidentiels, qui l'empêche de ...
Non-cumul des mandats : Laurent Wauquiez démissionne de la présidence de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Thu, 22 Aug 2024 16:59:00 GMT
en vertu de l’application de la loi sur non-cumul des mandats, incompatible. Le député Les Républicains Laurent Wauquiez a donc remis, jeudi, sa démission de président du conseil régional ...
Cumul des mandats
Mon, 13 May 2024 20:49:00 GMT
Retour au cumul des mandats : la préconisation d'Éric Woerth divise la majorité Éric Woerth a remis officiellement jeudi son rapport sur la décentralisation à Emmanuel Macron. Parmi les ...
Résiliation du mandat de vente à l'issue de la période d'engagement
Mon, 16 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce modèle de lettre permet à un vendeur ayant confié la vente d'un bien à une agence immobilière de résilier le mandat de vente à l'issue de la période d'engagement irrévocable. Attention, nous vous ...
Les villes de France commençant par "W"
Tue, 27 Nov 2012 04:17:00 GMT
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