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RDC : l'Assemblée nationale adopte les conclusions du rapport de la commission d’information sur l'exploitation illicite des minerais à Mwenga

Fri, 19 Nov 2021 00:18:00 GMT

L'Assemblée nationale a adopté jeudi 18 novembre, moyennant les aménagements le rapport de la commission parlementaire dépêchée au Sud-Kivu plus précisément dans le territoire de Mwenga en vue de ...


Rapport 2017 de la médiatrice de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Wed, 27 Jun 2018 07:31:00 GMT

Missions et organisation du ministère, biographies de la ministre et du ministre délégué, acteurs et partenaires du système éducatif, Histoire et patrimoine, actualités de l'éducation. Présentation ...


Un nouveau rapport sur le climat très alarmant pour le Pacifique

Mon, 09 Aug 2021 17:00:00 GMT

Le Giec a rendu public ce lundi le premier volet de son sixième rapport sur le changement climatique. Accélération du réchauffement, phénomènes “extrêmes”, montée des eaux ...


Opposabilité du rapport d'expertise médicale à l'assureur

Tue, 31 Jan 2012 16:00:00 GMT

Le tribunal, statuant sur les intérêts civils, après dépôt du rapport d'expertise médicale de la victime ... la cour d'appel a justifié sa décision ...


Stratégie nationale pour la biodiversité : rapport d'activité 2007

Sun, 27 Oct 2024 17:00:00 GMT

Présenté à l'occasion de la journée mondiale de la biodiversité (22 mai), le rapport d'activité 2007 présente le bilan à mi-parcours de la Stratégie nationale de la biodiversité visant à enrayer ...


Rapport d'ensemble sur la démographie médicale

Thu, 10 Oct 2024 17:00:00 GMT

Rapport analysant les problèmes de la démographie médicale sous tous les aspects : éléments de base, notions de besoin de santé, équilibre démographique global, répartition entre médecins généralistes ...


Famille monoparentale : un rapport sénatorial relance la piste d’une carte pour les parents « solos

Mon, 30 Sep 2024 09:16:00 GMT

Après un rapport publié en mars par la délégation ... 3,1 millions d’enfants mineurs) et compte à sa tête une femme dans plus de 80 % des cas. Selon l’Insee, la pauvreté touche 45 ...


Fabrique Nationale: le rapport Vanbockestal n'épargne personne

Mon, 23 Oct 2017 23:19:00 GMT

Et voici qu'une nouvelle pièce est à verser à ce dossier. C'est un rapport d'une dizaine de pages, rédigé par la "facilitatrice" Marie-Kristine Vanbockestal, directrice générale du Forem.


Dans un rapport accablant, la Chambre régionale des comptes épingle Liger (Locminé)

Thu, 11 Jan 2024 16:00:00 GMT

est aujourd’hui publiquement montré du doigt dans sa gestion sur fond de conflits d’intérêts. Dans son rapport, la Chambre régionale des comptes n’y va pas avec le dos de la cuillère et ...


Cantines : le rapport de l'ANSES pointe un manque d'hygiène collectif

Thu, 06 Dec 2018 16:00:00 GMT

Fournisseurs, Newrest, cantines, toute la chaîne de restauration scolaire est mise en cause par le rapport des deux experts de l’ANSES. Un audit commandé par le gouvernement suite à des ...


4e Communication nationale et 2e Rapport biennal

Wed, 20 Mar 2024 05:28:00 GMT

Grâce au partenariat entre le PNUD et le Fonds pour l'environnement Mondial (FEM), le bureau a mobilisé 852.000 USD pour renforcer la résilience des populations aux changements climatiques et aux ...


Dossier de présentation du rapport 2022 de la médiatrice de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur

Wed, 19 Jul 2023 07:10:00 GMT

Missions et organisation du ministère, biographies de la ministre et du ministre délégué, acteurs et partenaires du système éducatif, Histoire et patrimoine, actualités de l'éducation. Présentation ...