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Djoloff Relax
Sun, 20 Oct 2024 17:00:00 GMT
Notre objectif est de devenir leader dans le domaine de la fabrication de produits locaux d’ameublement et de décoration. Pour ce faire, nous cherchons à créer des produits innovants et de qualités ...
Budget de la Sécu : la ministre de la Santé favorable à une taxe sur « les sucres transformés
Fri, 25 Oct 2024 08:13:00 GMT
L'exécutif espère réaliser 5 milliards d'euros d'économie dans la santé. Le budget de la Sécurité sociale sera débattu lundi à l'Assemblée nationale. Cette disposition est la ...
Escroquerie de frais de campagne en 2012: Claude Guéant relaxé en appel
Wed, 02 Oct 2024 12:31:00 GMT
Un gérant d’imprimerie, reconnu coupable en 2022 pour financement illicite, et deux ex-employées de mairie ont aussi bénéficié d’une relaxe. Les demandes de réparation de l’Agent ...
Claude Guéant relaxé en appel dans l'affaire des frais de campagne
Wed, 02 Oct 2024 07:54:00 GMT
Une décision invalidée ce mercredi 2 octobre. La justice prononce ce mercredi 2 octobre la relaxe, en appel, de Claude Guéant dans l'affaire de l'escroquerie des frais de campagne. L'ancien ...
Claude Guéant relaxé par la cour d?appel de Versailles dans l?affaire des comptes de campagne lors des législatives de 2012
Wed, 02 Oct 2024 08:35:00 GMT
09/08/2023 08h02 : L’essor de la production de composants électroniques spécifiques au domaine militaire en réponse à la conjonct ...
Quimper. Relaxe pour la directrice de l’école hors-contrat
Wed, 02 Oct 2024 17:00:00 GMT
Elle ne répondait pas aux attendus de l’Éducation nationale ... Elle sollicite la relaxe. Le tribunal prononce la relaxe de la prévenue.
Paul Laya relaxé : victoire judiciaire au goût amer pour l'entrepreneur du boucanage
Fri, 04 Oct 2024 17:00:00 GMT
C’est le dénouement prévisible d’un véritable fiasco judiciaire. Paul Laya a été relaxé par le tribunal correctionnel le 3 octobre. Le fondateur de l’entreprise de boucanage ...
"Il a le quotient intellectuel d’un enfant de 8 ans" : l’homme à l’origine de l’esclandre survenu à Mairie Prim' est relaxé
Thu, 10 Oct 2024 23:51:00 GMT
Pour autant, l’affaire de ce sexagénaire, très bien connu dans la capitale des Cévennes, a été abordée. Il a 61 ans, un casier judiciaire conséquent et est connu comme le loup blanc dans ...
Procès Lagarde : le parquet demande la relaxe de l'ex-ministre
Sat, 28 Sep 2024 16:59:00 GMT
Christine Lagarde risque jusqu'à un an de prison et 15.000 euros d'amende Lors de l'instruction, le parquet avait requis un non-lieu, ce qui signifie qu'il n'était pas favorable à la tenue du ...
Soupçons de favoritisme à EDF : l’ex-PDG Henri Proglio relaxé
Sun, 29 Sep 2024 17:00:00 GMT
Ce 30 septembre, l’ancien PDG d’EDF ... organisation aucune « intention frauduleuse » et ont donc prononcé sa relaxe. Partant de là , les onze consultants poursuivis pour recel de ...
Relaxé pour trafic de stupéfiants dans l’Orne, il est rejugé en appel à Caen
Fri, 27 Sep 2024 17:00:00 GMT
Entre 2021 et 2023, il avait alimenté l’Orne et les départements limitrophes. L’enquête avait mené à l’interpellation de plusieurs revendeurs qui avaient désigné le prévenu comme ...
Claude Guéant relaxé par la cour d’appel de Versailles dans l’affaire des comptes de campagne lors des législatives de 2012
Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
Un gérant d’imprimerie, reconnu coupable en 2022 pour financement illicite, et deux ex-employées de mairie ont aussi bénéficié d’une relaxe. Les demandes de réparation de l’agent ...