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Djoloff Relax
Sun, 20 Oct 2024 17:00:00 GMT
Notre objectif est de devenir leader dans le domaine de la fabrication de produits locaux d’ameublement et de décoration. Pour ce faire, nous cherchons à créer des produits innovants et de qualités ...
Apologie du terrorisme dans l’Orne : la relaxe confirmée en appel
Sun, 20 Oct 2024 17:00:00 GMT
Vous aviez pleinement conscience que cette “info” était une propagande terroriste et vous la diffusez en plus, huit jours après l’attaque ... Caen a confirmé la relaxe prononcée en ...
Relaxe et sursis dans l'affaire de l'attaque mortelle des chiens de Pirae
Sat, 28 Sep 2024 00:00:00 GMT
Convoqués pour homicide involontaire, les propriétaires des chiens impliqués dans l'attaque mortelle d'une octogénaire à Pirae en mai 2020 ont écopé de peines allant de 3 ans à 18 mois d ...
Escroquerie de frais de campagne en 2012: Claude Guéant relaxé en appel
Wed, 02 Oct 2024 12:31:00 GMT
Un gérant d’imprimerie, reconnu coupable en 2022 pour financement illicite, et deux ex-employées de mairie ont aussi bénéficié d’une relaxe. Les demandes de réparation de l’Agent ...
Claude Guéant relaxé en appel dans l'affaire des frais de campagne
Wed, 02 Oct 2024 07:54:00 GMT
Une décision invalidée ce mercredi 2 octobre. La justice prononce ce mercredi 2 octobre la relaxe, en appel, de Claude Guéant dans l'affaire de l'escroquerie des frais de campagne. L'ancien ...
Il refuse d’obtempérer à Touques : l’automobiliste relaxé
Thu, 17 Oct 2024 17:00:00 GMT
Le tribunal de Lisieux a prononcé une relaxe ce 17 octobre 2024 ... lorsque les policiers de Deauville l’ont surpris s’engageant à vive allure chemin des Hauts-Bois, dont la vitesse ...
Nanterre : Relaxe pour l’homme accusé d’avoir voulu « venger la Palestine » en enlevant une femme
Tue, 15 Oct 2024 15:51:00 GMT
Le tribunal correctionnel de Nanterre a prononcé ce vendredi soit la relaxe d’un homme comparaissant pour enlèvement, séquestration, viol et menaces de mort. L’audience n’a duré que vingt minutes. La ...
Claude Guéant relaxé par la cour d?appel de Versailles dans l?affaire des comptes de campagne lors des législatives de 2012
Wed, 02 Oct 2024 08:35:00 GMT
09/08/2023 08h02 : L’essor de la production de composants électroniques spécifiques au domaine militaire en réponse à la conjonct ...
Procès Lagarde : le parquet demande la relaxe de l'ex-ministre
Sat, 28 Sep 2024 16:59:00 GMT
Christine Lagarde risque jusqu'à un an de prison et 15.000 euros d'amende Lors de l'instruction, le parquet avait requis un non-lieu, ce qui signifie qu'il n'était pas favorable à la tenue du ...
Apologie du terrorisme dans l’Orne : la relaxe confirmée en appel
Mon, 21 Oct 2024 08:11:00 GMT
Huit jours après l’attaque du 7 octobre Une décision dont le parquet ... Vendredi, la cour d’appel de Caen a confirmé la relaxe prononcée en première instance.
Claude Guéant relaxé par la cour d’appel de Versailles dans l’affaire des comptes de campagne lors des législatives de 2012
Tue, 01 Oct 2024 17:00:00 GMT
Un gérant d’imprimerie, reconnu coupable en 2022 pour financement illicite, et deux ex-employées de mairie ont aussi bénéficié d’une relaxe. Les demandes de réparation de l’agent ...